Résultats de la recherche
-
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
LEGRAND (André)
L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES VINGT ANS DE LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BISCHOFF (Jean-Marc)
LA COMPÉTENCE DU DROIT FRANÇAIS DANS LE RÈGLEME...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SABATIER (Maurice)
ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BERNARD (Émilien)
DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES FONCTIONNA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JULLIEN (Pierre)
LES DIFFÉRENTS RÉGIMES DE CONTRÔLE DES CHANGES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique), GOTHOT (Pierre)
LA CONVENTION ENTRE LES ÉTATS MEMBRES DE LA COM...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, 1re année, et Addendum “L’autorité...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MASCLET (Jean-Claude)
LE RÔLE DU DÉPUTÉ et ses attaches institutionne...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BIGOT (Rodolphe)
L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GENY (François)
SCIENCE ET TECHNIQUE EN DROIT PRIVÉ POSITIF. No...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, 12ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
FLEXIBLE DROIT, Textes pour une sociologie du d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GALLUS (Franciscus)
FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICU...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
L’HÉRAULT (Guy de)
DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renferm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES VINGT ANS DE LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION : SES ACQUIS ET SES DÉFIS, Actes du IXe colloque Droit et procédures, dir. Pierre Crocq, coll. Droit et Procédures](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55344-1.jpg?v=1774860264&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
