Résultats de la recherche
-
TINARD (Christiane & Yves)
LA GRANDE DISTRIBUTION FRANÇAISE : BOUC ÉMISSAI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BROCHER (Charles)
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ suivant les ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Mélanges Rodière]
ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR ...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
VOGEL (Louis)
CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BATAILLER (Francine)
LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LUCCHINI (Laurent) et VOELCKEL (Michel)
LES ÉTATS ET LA MER. LE NATIONALISME MARITIME, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Yves), STIRN (Bernard), DAL FARRA (Thierry) et ROLIN (Frédéric)
LES GRANDS AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Préface de M...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque], HUBRARD (Henry Albert) et LANDRY (Raymond)
Travaux du premier colloque international de dr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CASTALDO (André)
LE MÉTHODES DE TRAVAIL DE LA CONSTITUANTE. Les ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA POLLUTION TRANSFRONTIÈRE ET LE RÔLE DES ÉTATS
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Rodière]
ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Défini...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COURTILLOLES (E.F.L. de)
RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS À LA TENUE DES ÉT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROUGIER (Louis)
LA FRANCE À LA RECHERCHE D’UNE CONSTITUTION
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Mélanges Rodière] – ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40009-1.jpg?v=1766937941&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58015-1_893bf687-92c8-4f81-830a-94af54c233ff.jpg?v=1790509891&width=533)
![[Colloque], HUBRARD (Henry Albert) et LANDRY (Raymond) – Travaux du premier colloque international de droit comparé tenu à Ottawa du 11 au 14 octobre 1963 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé et de la Faculté de droit de l’Université d’Ot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14204-1_3daaf1cc-a8ea-4adb-9d18-5fbee31485fc.jpg?v=1766916755&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES en 5 tomes de 1935 à 1954, [t. I (A - Con…) manquant], coll. Centre de coordination et de documentation du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28197-1_0a98d5a9-c801-4a16-8404-2e730b050ee0.jpg?v=1789985053&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17400-1.jpg?v=1766919035&width=533)
![[Collectif] – LA POLLUTION TRANSFRONTIÈRE ET LE RÔLE DES ÉTATS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55784-1.jpg?v=1774860013&width=533)
![[Mélanges Rodière] – ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53060-1.jpg?v=1766953866&width=533)
