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LAFERRIÈRE (Firmin)
HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRA...
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EPP (René), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René)
LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOL...
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MARTIN (Olivier)
SENTENCES CIVILES DU CHATELET DE PARIS (1395-15...
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MARX (Robert)
LA JUSTICE PÉNALE ET LES PERSONNES CIVILEMENT R...
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KOENIGSWARTER (Louis J.)
SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEU...
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RELINGER (Albert) et RUDELL (Elisabeth)
LE CODE PÉNAL ALLEMAND ; Préface d’André Franço...
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CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)
ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, ...
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BESSE (Jean-Claude)
HISTOIRE DES TEXTES DU DROIT DE L’ÉGLISE AU MOY...
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LA CHAPELLE (Salomon)
HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des département...
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ARDENNE DE TIZAC (G. d’)
LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique ...
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KENT (James)
COMMENTARIES ON AMERICAN LAW, 7th ed.
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MELLOR (Alec)
LES GRANDS PROBLÈMES CONTEMPORAINS DE L’INSTRUC...
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DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
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SAN VICENTE (Angel)
COLECCION DE FUENTES DE DERECHO MUNICIPAL ARAGO...
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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz ...
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ELOIRE (Auguste)
LA VÉRITÉ SUR LA LÉGISLATION ACTUELLE EN MATIÈR...
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BONJEAN (Louis-Bernard)
TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE ...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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MELLOR (Alec)
LE CHANTAGE DANS LES MOEURS MODERNES ET DEVANT ...
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PERROT (Ernest)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PICOT (Georges)
RECHERCHES SUR LA MISE EN LIBERTÉ SOUS CAUTION,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![LA CHAPELLE (Salomon) – HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux de district de département & d’arrondissement, Premier volume [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43243-1.jpg?v=1766941184&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
