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[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...
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PELLAT (Charles-Auguste)
EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DAYRAS (Léon)
DES MESURES LÉGISLATIVES À PRENDRE À L’ÉGARD DE...
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RENUSSON (Philippes de)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME...
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LESCŒUR (Charles)
ESSAI HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION...
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[Collectif]
ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES D...
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ZECCHINO (Ortensio)
L’ORIGINE DU DROIT POSITIF CHEZ FRÉDÉRIC II DE...
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RIPOLL (Acacii Antonii de) [RIPOLL (Acacio Antonio de)]
ACACII ANTONII DE RIPOLL DOMICELLI, PHILOSOPHIÆ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
VIARD (Paul-Émile)
LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAI...
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MALAFOSSE (Jehan de)
L’ECLOGA AS PROCHIRON MUTATA, Extrait des Archi...
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SPANGENBERG (Ernestus)
JURIS ROMANI TABULAE NEGOTIORUM SOLLEMNIUM, Mod...
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LIÉNART (Joseph)
DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉ...
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GARRAUD (René)
DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA ...
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MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
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ORSIER (Joseph)
LE DROIT DE FAMILLE chez les Romains
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LOISEL (Antoine), LAURIÈRE (Eusèbe de), DUPIN (Eugène), LABOULAYE (Édouard)
INSTITUTES COUTUMIÈRES D’ANTOINE LOYSEL ou MANU...
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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
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LLAMAS Y MOLINA (Sancho de)
COMENTARIO CRITICO-JURIDICO-LITERAL A LAS OCHEN...
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HÉBRAUD (Pierre)
LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE, Le décret-loi du 30...
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DU BREUIL (Guillaume)
STILUS CURIE PARLAMENTI, nouvelle éd. critique ...
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POTU (Émile)
L’UNIFICATION DU DROIT RELATIF À LA LETTRE DE C...
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POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN
PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ord...
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MARKESINIS (Sir Basil)
JUGES ET UNIVERSITAIRES FACE AU DROIT COMPARÉ, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1.jpg?v=1766932948&width=533)
![[Collectif] – ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XXXII, 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11566-1_1ae022c3-c28c-48ce-99b7-722f7379e0aa.jpg?v=1766915946&width=533)
![RIPOLL (Acacii Antonii de) [RIPOLL (Acacio Antonio de)] – ACACII ANTONII DE RIPOLL DOMICELLI, PHILOSOPHIÆ AC V. I. D., OLIM IN OSCENSI UNIVERSITATE legum Interpretis ; nunc verò in Baiulia generali Cataloniæ, & in officio Magistri Rationalis pro S. C. R.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52331-1.jpg?v=1766952032&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN – PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Anto](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54524-1.jpg?v=1774866783&width=533)
