Résultats de la recherche
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ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEBRETON (Jean-Pierre)
DROIT DE L’URBANISME, coll. Droit fondamental
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FORGES (Jean-Michel de)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES, co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE POSTES, TÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROPERS (Louis) et DUBRUJEAUD (André)
LA LÉGISLATION DES LOYERS JUSQU’EN 1931 ET 1934...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)
FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR O...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE, Acte du colloque s...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BOUYSSOU (Fernand) et HUGOT (Jean)
LOTISSEMENTS ET DIVISIONS FONCIÈRES
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BILLAUDOT
COURS D’ADMINISTRATION LOCALE ET RÉGIONALE, Tra...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
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FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc) et BIHR (Philippe)
LA LOCATION D’HABITATION, LOI DU 6 JUILLET 1989...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et SIMLER (Philippe)
DROIT CIVIL : LES BIENS, 6e éd., coll. Précis D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUÉVEL (Didier)
LES BIENS IMMOBILIERS D’ENTREPRISE, Propriété e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé les 30 et 31 mars 1979 avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administra](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31744-1.jpg?v=1766931247&width=533)
![[Collectif] – LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, sous la dir. de Antoinette Hastings-Marchadier, coll. Décentralisation et développement local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50505-1.jpg?v=1766947629&width=533)
![[Colloque] – LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE, Acte du colloque sur Fonction publique et la décentralisation, Abbaye de Fontevraud, 19 et 20 mai 1978 Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17960-1.jpg?v=1766923108&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
