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    PRÉLOT (Marcel) – L’ÉVOLUTION POLITIQUE DU SOCIALISME FRANÇAIS (1789-1934)

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    ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar) – EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, et les explications sous chaque paragraphe, précédée d’une GÉNÉRALISATION DU DROIT ROMAIN, 5ème éd.

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  • LOSCHAK (Danièle) – LA CONVENTION DES INSTITUTIONS RÉPUBLICAINES, François Mitterrand et le Socialisme, coll. Dossiers Thémis

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    BODIN (Jean) – LES SIX LIVRES DE LA RÉPUBLIQUE

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  • HAURIOU (Maurice) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par André Hauriou

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  • BESSON (Antony) – ESSAI SUR LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE DE LA MAJORITÉ ET DES MINORITÉS

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    BILLAUD-VARENNE – RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du premier floréal, l’an 2 de la République une et indivisible ; sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l’am

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  • MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris) – LA QUATRIÈME RÉPUBLIQUE, Bibl. républicaine

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 5e éd. : t. I : Principes généraux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens ; t. II : Les preuves - Théorie générale des obligatio

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    DUVERGER (Maurice) et GOGUEL (François) – COURS DE SCIENCES POLITIQUES À L’I.E.P. année 1949-1950 : Les partis politiques dans l’État contemporain (M. Duverger) et année 1950-1951 : La vie politique et les partis en France (F. Goguel)

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  • [Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc

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  • LAGRANGE (Maurice) – LE NOUVEAU RÉGIME LÉGISLATIF DE LA FRANCE D’OUTRE-MER

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    JOUVENEL (Robert de) – LA RÉPUBLIQUE DES CAMARADES, nouvelle éd. précédée d’un avant-propos par Paul Morand “Vingt ans après”

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  • DORÉ (Francis) – LA RÉPUBLIQUE INDIENNE, coll. “comment ils sont gouvernés” sous la direction de Georges Burdeau, t. XIX

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    CORMENIN (Louis de) – DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. revue et augmentée

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  • MOREAU (Félix) – LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et pratique de droit public français

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  • [MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première

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    [Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

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