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THIEFFRY (Patrick)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UNION EUROPÉENNE,...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Périodique
REVUE INTERNATIONALE DE CRIMINOLOGIE ET DE POLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOURIN (Guillaume Xavier)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DÉLIT DE MANIPULATION...
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[Collectif]
LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LEDOUX (Émile)
DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FIŞEK (Hicri)
LES MAISONS D’ÉDUCATION POUR MINEURS DÉLINQUANT...
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LE BRAS (Gabriel), PRÉLOT (Marcel), BYÉ (Maurice) et MARCHAL (André)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres soc...
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[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
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[Collectif]
SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉP...
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[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
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MASSELIN (O.)
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MAUDSLEY (H.)
EL CRIMEN Y LA LOCURA, traducido por R. Ibanez ...
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...
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SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
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[Projet de Loi]
DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES et DE LA RES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CADORET (Jean)
DES VICES RÉDHIBITOIRES ET DES MALADIES CONTAGI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. INSTITUTIONS INTERN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT AUX ÉTATS-UNIS, UNE CRÉATION PERMANENTE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41982-1.jpg?v=1766939799&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, Préface de Robert Badinter, Postface de Guy Canivet, coll. Le droit des affaires, Étude du contre de recherche sur le droit des affaires, s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54762-1_7e7967f5-fd52-4d3f-9b5f-c9a9bdac268b.jpg?v=1769440959&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Collectif] – SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n° 1 : L’ABANDON DE FAMILLE ET SES SANCTIONS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54409-1_c6cfb00e-2182-46a9-bd10-8ef2b2db6dad.jpg?v=1769440346&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
![[Projet de Loi] – DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES et DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES, ET DU PROJET DE LOI SUR LE MODE DE PROCÉDER DANS LES DEUX CHAMBRES EN CAS D’ACCUSATION D’UN MINISTRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56138-1.jpg?v=1788854357&width=533)
