Résultats de la recherche

[Collectif]

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La ...

LAVOIX et MOSÈS

NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, ...

BLAIR (Roger D.), COTTER (Thomas F.)

INTELLECTUAL PROPERTY, Economic and Legal Dimen...

ABITBOL (Éliette)

DROIT CIVIL II - DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité...

SAINT-ALARY (Roger) et SAINT ALARY HOUIN (Corinne)

DROIT DE LA CONSTRUCTION, coll. Mémentos Dalloz

[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)

LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...

BILHARD (M.)

TRAITÉ DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE ET DE L’ACCEPTA...

CORNU (Gérard)

LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, 3ème éd. mise à jour,...

RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)

BASIC COMMUNITY LAWS, second edition

COURTOIS (Pierre)

L’IMPOSITION DES PLUES-VALUES

PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EX...

PAMOUKDJIAN (Jean-Pierre)

LE DROIT DU PARFUM, Bibl. de droit privé, t. LXXIV

GRASSERIE (Raoul de la)

CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...

COLOMER (André)

DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX

MORELLI (Gaston de)

DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...

LIET-VEAUX (Georges)

LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...

FALGAS (Anthony)

LES ORIGINES DU CONTENTIEUX DOMANIAL (Ve-XIXe ...

[Collectif]

PERSPECTIVES DU DROIT DES SUCCESSIONS EUROPÉENN...

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...

Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 36/2026 : LE GR...

BECK (Alexander)

GRUNDRISS DES SCHWEIZERISCHEN ERBRECHTS, Ein St...

PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)

LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...

CAPITANT (Henri), TERRÉ (François) et LEQUETTE (Yves)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 1...

AFTALION (Marcel)

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...