Résultats de la recherche
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DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, État, Collectivi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOURY (Jacques)
DROIT DES VENTES ET DES CESSIONS DE DROITS SOCI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
BETRIEBSVERFASSUNSGESETZ MIT WAHLORDNUNG, Komme...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FURKEL (Françoise)
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ACTEUR CINÉMATOGRAPHIQ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIAS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD]
Livraison n° 1-2 / 1938
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MAILLET (Jean)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MERLE (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 5ème ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BALON (Joseph)
IUS MEDII ÆVI 3, TRAITÉ DE DROIT SALIQUE, ÉTUDE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMEN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Pierre)
LES CONVENTIONS DE GARANTIE DANS LES CESSIONS D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Annales]
FAMILLES, INTERVENTIONS ET POLITIQUE. NOUVELLES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DARAINES (Serge)
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRA...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
DJORDJEVITCH (Jean)
LES RAPPORTS ENTRE LA NOTION D’ÉTAT ET LA NOTIO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madr...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MAILLET (Jean)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROSSET (P.-R.)
LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DROIT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL, sous la dir. de Alain Pellet et Jean-Marc Sorel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50388-1.jpg?v=1766947447&width=533)
![[Collectif] – BETRIEBSVERFASSUNSGESETZ MIT WAHLORDNUNG, Kommentar für die Praxis. 4ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22072-1.jpg?v=1766925752&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD] – Livraison n° 1-2 / 1938](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50004-1.jpg?v=1766946970&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56871-1_64cff161-4db3-4ad3-850b-45da0ace9ae9.jpg?v=1772796673&width=533)
![[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge) – LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’infor](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47961-1.jpg?v=1766944660&width=533)
![[Annales] – FAMILLES, INTERVENTIONS ET POLITIQUE. NOUVELLES RÉGULATIONS SOCIALES ?, Annales de Vaucresson, n° 27, 1987/2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46572-1.jpg?v=1766943635&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madrid (1959), LES RENONCIATIONS AU BÉNÉFICE DE LA LOI, Journées françaises, Paris, Dijon (1960) et LES DÉLITS ÉCONOMIQUES, Journées françaises, Strasbourg (1960), t. X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56868-1_a86e8e8d-6b8b-4939-ad0a-864b970cc360.jpg?v=1772796849&width=533)
