Résultats de la recherche
-
MILHAUD (Léon)
LE PRIX LICITE DES LOYERS (d’après la loi du 29...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
OSSET (Marcel)
ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’EXPLOITATION COMMERCIALE DE L’ESPACE, Droit p...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
NOUGUIER (Louis)
DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, DES COMMERÇANTS ET D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FORSSIUS (Gustav)
LE CODE SUÉDOIS DU MARIAGE, (Textes législatifs...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BRISSET (Jacqueline)
L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL : Activités commerciales, comm...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MONDIALISATION, MIGRATION ET DROITS DE L’HOMME,...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOLY (Edmond)
LE DROIT À LA PORTÉE DE TOUS. Guide sommaire et...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
GROUPES DE SOCIÉTÉS : CONTRATS ET RESPONSABILIT...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
HOMONT (André)
L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
DROIT INTERNATIONAL ET DROIT COMMUNAUTAIRE, PER...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Besson]
ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GAUTRON (Jean-Claude)
ORGANISATIONS EUROPÉENNES, 2ème éd., Mémentos D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT DES AFFAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MICHALOPOULOS (Constantin)
LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LESCŒUR (Charles)
ESSAI HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PLIAKOS (Asteris)
LES DROITS DE LA DÉFENSE ET LE DROIT COMMUNAUTA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’EXPLOITATION COMMERCIALE DE L’ESPACE, Droit positif, Droit prospectif, Sous la direction de Philippe Kahn, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol. 15](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57667-1.jpg?v=1779697383&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Collectif] – MONDIALISATION, MIGRATION ET DROITS DE L’HOMME, vol. I : Un nouveau paradigme pour la recherche de la citoyenneté (dir. Marie-Claire Caloz-Tschopp et Pierre Dasen), vol. II : Le droit international en question, vol. I (dir. Vincent Chetail),](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56669-1_17865d5f-c526-4dec-9cf8-a04c19b8a003.jpg?v=1779694386&width=533)
![[Colloque] – GROUPES DE SOCIÉTÉS : CONTRATS ET RESPONSABILITÉS, Avant propos de Françoise Dekeuwer-Défossez, Rapport de synthèse de Charles Freyria, Actes de la Journée d’Études du 19 novembre 1993](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54709-1.jpg?v=1774861261&width=533)
![[Colloque - SFDI] – DROIT INTERNATIONAL ET DROIT COMMUNAUTAIRE, PERSPECTIVES ACTUELLES, Colloque de Bordeaux (30 septembre au 2 octobre 1999), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44106-1.jpg?v=1766941653&width=533)
![[Mélanges Besson] – ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ BESSON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48314-1.jpg?v=1766945094&width=533)
