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[Annales]
Annales internationales de criminlogy, année 19...
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PRADEL (Jean)
DROIT PÉNAL, t. I : INTRODUCTION GÉNÉRALE - DRO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journé...
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JEULAND (Emmanuel)
DROIT PROCESSUEL, coll. Manuel
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PATIN (Maurice)
ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE
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PONELLE (Jean)
LE RÉFÉRÉ EN COURS D’INSTANCE, Étude théorique ...
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[Procès]
AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONA...
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LAGET-VALDESON et LAGET (Louis)
THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la...
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le ...
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Collectif
CRISE ÉCONOMIQUE ET CRIMINALITÉ, série Affaires...
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DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
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PIÉDALLU (Charles)
DU FAUX CRIMINEL, Université de Potiers (Thèse)
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GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
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TAMBOUR (Jules)
DES VOIES D’EXÉCUTION SUR LES BIENS DES DÉBITEU...
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CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5e é...
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BONFILS (Henri)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
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FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
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DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
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[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
SAILLARD (Henry)
DE L’ABUS DE CONFIANCE, Article 408 du Code pénal
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[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]
TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...
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BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
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DELEAU (Jacques), COURNOT (Yves) et TALANDIER (Jean)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Annales] – Annales internationales de criminlogy, année 1984, vol. 22 n° 1 et 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8063-1_dc59fce3-a7d7-4fc2-ab98-84d91acefd44.jpg?v=1766914905&width=533)
![[Colloque] – LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35032-1.jpg?v=1766933659&width=533)
![[Procès] – AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37706-1.jpg?v=1785077379&width=533)
![[Code] – CODE PÉNAL SUISSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15899-1.jpg?v=1766917565&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1.jpg?v=1766933786&width=533)
![[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44917-1.jpg?v=1766942356&width=533)
