Résultats de la recherche
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[Sous la direction de SÉGUR (Philippe)]
GOUVERNANTS : QUELLE RESPONSABILITÉ ? Préface d...
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LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC S...
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[Collectif]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commis...
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[Mélanges Catala]
LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
KOENIGSWARTER (Louis J.)
SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEU...
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SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT AUX ÉTATS-UNIS, UNE CRÉATION PERMANENTE
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PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉ...
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D’ESPEISSES (Antoine)
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Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GÉNESTAL (Robert)
ÉTUDES DE DROIT PRIVÉ NORMAND, I. LA TUTELLE, c...
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MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 6e éd., coll...
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[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.)
CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PR...
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
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COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 16ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STIRN (Bernard), AGUILA (Yann)
DROIT PUBLIC FRANÇAIS ET EUROPÉEN
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[Collectif]
L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la m...
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CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Portugal]
LE DROIT PUBLIC DE L’ÉTAT NOUVEAU. SES PRINCIPE...
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LANG (Jack)
LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRAN...
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LAINÉ (Armand)
QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Sous la direction de SÉGUR (Philippe)] – GOUVERNANTS : QUELLE RESPONSABILITÉ ? Préface d’Henry Roussillon, coll. Logiques juridiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41689-1.jpg?v=1766939347&width=533)
![[Collectif] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27981-1.jpg?v=1766929651&width=533)
![[Mélanges Catala] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51851-1.jpg?v=1766950407&width=533)
![KOENIGSWARTER (Louis J.) – SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS DEPUIS LES PREMIÈRES ORIGINES JUSQU’À LA RÉDACTION OFFICIELLE DES COUTUMES, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55240-1.jpg?v=1772795888&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1.jpg?v=1766929851&width=533)
![[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.) – CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE ; Lois, Usages, Coutumes, Jurisprudence du Bâtiment et du Voisinage, volume premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18614-1.jpg?v=1766923620&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la modernisation de l’État publiés sous la direction de Dominique COLAS ; ALLOCUTION DE FRANÇOIS MITTERRAND, Président de la République](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57647-1_b5a55674-89bc-4d5c-81fd-aa6599dd9752.jpg?v=1788854865&width=533)
![[Portugal] – LE DROIT PUBLIC DE L’ÉTAT NOUVEAU. SES PRINCIPES ET SES RÉALISATIONS, Portugal 1937, brochure réalisée pour l’Exposition de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29377-1.jpg?v=1766930403&width=533)
