Résultats de la recherche
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[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
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RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos...
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LEBRET (Jean)
DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)]
D. ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI J...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL : t. I : INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU ...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 2ème éd....
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEVÉ (A.)
CODE CIVIL ESPAGNOL promulgué le 24 juillet 188...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BENOID (M.)
TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES ...
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BLANC (Emmanuel)
PROCÉDURE PRUD’HOMALE, Commentaire du décret du...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MOLY (A. G. de)
TRAITÉ DES ABSENTS, SUIVANT LES RÈGLES CONSACRÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CARTIER (Gallus)
INSTITUTIONES JURISPRUDENTIÆ CANONICO-CIVILIS q...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
JOSSERAND (Louis)
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 188...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL et principaux textes complémentaires...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Pr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ANGELESCO (Alexandre C.)
LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE EN MATIÈRE DE CODIFICA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ; TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4053-2.jpg?v=1766950403&width=533)
![[Collectif] – LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30 avril 2014](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56558-1.jpg?v=1774860727&width=533)
![GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)] – D. ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI Juris Civilis Primarii Professoris, VARIÆ RESOLUTIONES JURIS CIVILIS, COMMUNIS ET REGII, TOMIS TRIBUS DISTINCTÆ, Quorum ; I. Ultimarum Volubtatum, II. Contractum, III.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52349-1.jpg?v=1766952164&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53479-1.jpg?v=1766954958&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
![[Code - Italie] – CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 1889, Traduit et annoté par A. Levé, 2e éd., coll. de codes étrangers, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55191-2_738df418-dac9-4008-bbd5-314e9cc29a6f.jpg?v=1769441792&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M. André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54788-1.jpg?v=1772795778&width=533)
