Résultats de la recherche
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JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GUILLEMIN (Jacques)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LES PEINTRES ET LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BLANC (Étienne)
TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE S...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., col...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BENABOU (Valérie-Laure)
DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUMAS (Roland)
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre et François)
TRAITÉ DES DESSINS & DES MODÈLES, en droit fran...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII /...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RAMARONY (Ch.)
LE LOI DU 13 JUILLET 1933 modifiant les disposi...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DOMERGUE (Gilles)
LES MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUEL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GALAND (Pierre)
LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROUX-VAILLARD (Stanislas)
LES JURISPRUDENCES FRANÇAISE ET AMÉRICAINE COMP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MERMILLOD (Louis)
ESSAI SUR LA NOTION DE CONCURRENCE DÉLOYALE EN ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ALIBERT (F.)
LE SYNDIC DE L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Annales...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES DÉCHETS INDUSTRIELS ET L’ENVIRONNEMENT, En ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JACOMET (Robert) et BUTTGENBACH (André)
LE STATUT DES ENTREPRISES PUBLIQUES, Offices à ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ALLARD (Patrick), BEAUD (Michel), BELLON (Bertrand), LÉVY (Anne-Marie) et LIENART (Sylvie)
DICTIONNAIRE DES GROUPES INDUSTRIELS ET FINANCI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BEAULIEU (Marie-Thérèse)
LE BORNAGE - L’INSTANCE - L’EXPERTISE ; LA POSS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈCLE DE PROGRÈS TECHNIQUE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45063-1_6754907e-464f-4446-a030-9a269db2f8af.jpg?v=1785077937&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII / 2003, Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53790-1_c084ec11-2cd9-4fbd-9c55-47a9d13a53cf.jpg?v=1792595233&width=533)
![[Colloque] – TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne humaine - Propriété intellectuelle - Environnement, Actes du colloque, du 20 au 23 avril 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54636-1.jpg?v=1788155517&width=533)
![[Collectif] – COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The need to redesign copyright, ed. by Dr. Irini A. Stamatoudi and Paul L.C. Torremans, Perspectives on Intellectual Property, vol. 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56453-1_bfbc3d76-5e44-4ba5-b3d0-0ffb7b81bd41.jpg?v=1788156095&width=533)
![[Colloque] – LES DÉCHETS INDUSTRIELS ET L’ENVIRONNEMENT, En droit comparé et international, Actes du séminaire international du centre international de droit comparé de l’Environnement organisé à Limoges les 2 et 3 mai 1984, sous la dir. de Michel Prieur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57723-1_71c1bba8-4ab4-42e7-a72f-6bcb81a4e9e6.jpg?v=1791552098&width=533)
