Résultats de la recherche
-
ROACH (J. Ashley)
UNITED STATES RESPONSES TO EXCESSIVE MARITIME C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, 3ème éd. mise à jour,...
Prix habituel 24,00 €Prix habituel -
NAJJAR (Ibrahim)
LES LIBÉRALITÉS, Théorie générale, Testaments –...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
WENDEL DE JOODE (R. van), BRUIJN (J.A. de), EETEN (M.J.G. van)
PROTECTING THE VIRTUAL COMMONS, Self-organizing...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CROQUEZ (Albert)
LES BAUX À LOYER (Lois des 9 mars 1918, 4 janvi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
IUNG (Nicolas)
LE DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE DANS SES RELATIONS ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
THIEFFRY (Patrick)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UNION EUROPÉENNE,...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FAULQUIER (Joseph)
ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BEAUGRAND (Gilbert)
ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION DU BÂTIMENT, 7ème éd. m...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PRIET (François)
L’ARTICLE 38 DE LA LOI DU 7 JANVIER 1983, LA RÈ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PICARD (Edmond)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
L’HÉRAULT (Guy de)
DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renferm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PICAREL (G.-P.)
DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles t...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT COMMUN EUROPÉEN DE LA VENTE, Examen de...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (R.)
DROIT CIVIL, Les régimes matrimoniaux, 4e édition
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LUCAS (André & Henri-Jacques)
TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Archives de Philosophie du Droit]
LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de Franç...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BECK (Alexander)
GRUNDRISS DES SCHWEIZERISCHEN ERBRECHTS, Ein St...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DROIT COMMUN EUROPÉEN DE LA VENTE, Examen de la proposition de règlement du 11 octobre 2011, dir. Olivier Deshayes, coll. Trans Europe Experts, vol. 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56263-1_981b4916-77cf-4d79-b2ec-019d2b10d843.jpg?v=1788854510&width=533)
![[Journal Officiel] – LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À LA DATE DU 15 JANVIER 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14128-1_918155df-580a-40ce-85be-971fba93d44a.jpg?v=1766916739&width=533)
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1_4d87e020-18a8-4c0a-b0ef-2d2f88a015b6.jpg?v=1788854642&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit] – LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40088-1.jpg?v=1779694066&width=533)
