Résultats de la recherche
-
PINSSEAU (Hubert) et SIERENS (Alain)
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PINSSEAU (Hubert) et SIERENS (Alain)
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Annales]
ANNALES 1996-1998 DE L’ASSOCIATION NATIONALE DE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET LES CONFLI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DELMAS (Claude)
L’O.T.A.N., 2ème éd. mise à jour, coll. Que sai...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RÉGNIER (Max)
LES ASSOCIATIONS : FONDATIONS - ASSOCIATIONS CU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FONTANEL (Jacques)
ORGANISATIONS ÉCONOMIQUES INTERNATIONALES, coll...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LIE (Trygve)
LA SITUATION INTERNATIONALE ET L’ORGANISATION D...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Émile)
LES TENTATIVES D’ORGANISATION INTERNATIONALE ET...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BARTOLOMEI DE LA CRUZ (Héctor), POTOBSKY (Geraldo von), SWEPSTON (Lee)
THE INTERNATIONAL LABOR ORGANIZATION, The inter...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DIEZ DE VELASCO VALLEJO (Manuel)
INSTITUCIONES DE DERECHO INTERNACIONAL PUBLICO,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
POLITIS (Nicolas)
LA MORALE INTERNATIONALE, coll. L’évolution du ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DIEZ DE VELASCO VALLEJO (Manuel)
LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, coll. Droit ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[RFAP]
TIRAGE SPÉCIAL EXTRAIT DU n° 26 : ADMINISTRATIO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
DROIT INTERNATIONAL ET DROIT COMMUNAUTAIRE, PER...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LANGAVANT (Emmanuel)
DROIT DE LA MER, t. 1 : CADRE INSTITUTIONNEL, l...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FAMILLES & JUSTICE, Justice civile et évolution...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Guillet (Sara)
« NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES… » L’ACTION D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PINSSEAU (Hubert)
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, nouvelle é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Annales] – ANNALES 1996-1998 DE L’ASSOCIATION NATIONALE DES SOCIÉTÉ PAR ACTIONS ( A N S A )](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15749-1.jpg?v=1766917398&width=533)
![[Colloque] – LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET LES CONFLITS ARMÉS, actes du colloque international organisé par l’École Doctorale de Droit à l’Université de Cergy-Pontoise les 12 et 13 mai 2000, sous la dir. de Madjid Benchikh](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50643-1.jpg?v=1766947852&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Colloque] – LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ESPACE JUDICIAIRE EUROPÉEN, Conférence co-organisée par le Ministère de la Justice et par le Conseil supérieur du notariat, 6 octobre 2008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45096-1.jpg?v=1766942508&width=533)
![[Colloque] – QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE 3e MILLÉNAIRE ?, Colloque organisé par le Centre Paul Roubier à l’occasion de son 30e anniversaire, coll. du C.E.I.P.I., n° 47](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55065-1.jpg?v=1774861568&width=533)
![[RFAP] – TIRAGE SPÉCIAL EXTRAIT DU n° 26 : ADMINISTRATION ET SOCIÉTÉ, VERS UNE AUTRE ADMINISTRATION ?](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36104-1.jpg?v=1766934330&width=533)
![[Colloque - SFDI] – DROIT INTERNATIONAL ET DROIT COMMUNAUTAIRE, PERSPECTIVES ACTUELLES, Colloque de Bordeaux (30 septembre au 2 octobre 1999), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44106-1.jpg?v=1766941653&width=533)
![LANGAVANT (Emmanuel) – DROIT DE LA MER, t. 1 : CADRE INSTITUTIONNEL, le MILIEU MARIN (OCÉANOLOGIE-POLLUTION), [mq. les t. II, III et IV]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57513-1_7d7b50dd-4f39-4bc1-bcf5-1e0f16104d0e.jpg?v=1779696817&width=533)
![[Collectif] – FAMILLES & JUSTICE, Justice civile et évolution du contentieux familial en droit comparé, Actes du congrès international organisé par le Centre de Droit de la Famille de l’Université Catholique de Louvain, Bruxelles, 5 - 8 juillet 1994, Préf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56458-1_39e7b526-7f52-43dc-bbc4-b445cfc87123.jpg?v=1788854654&width=533)
