Résultats de la recherche
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HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)
DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce et commerç...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DURIN (Danièle)
DES RECOURS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE EN ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BONNECARRÈRE (Philippe) et LABORDE-LACOSTE (Marcel)
EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL (conforme...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
VERGNAUD (Roger)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, coll. Sciences et techni...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Archives de Philosophie du Droit]
LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de Franç...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 188...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DORLY (Jean Pierre)
LES RÉQUISITIONS PERSONNELLES, Préface de Rober...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
QUERCIA (Roger)
ÉLÉMENTS POUR UNE POLITIQUE DES QUARTIERS GÉNÉR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOUPIN (Charles) ET BOSVIEUX (Henry)
TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉT...
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ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉ...
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[Collectif]
L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du...
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NOUGUIER (Louis)
DES LETTRES DE CHANGE ET DES EFFETS DE COMMERCE...
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LOCRÉ (M. le baron)
ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT CIVIL, Notions ...
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LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION APRÈS LA LOI DU 6 JUILLET...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUTHELANDE (A. D’)
LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, Actualités de dro...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)
COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Archives de Philosophie du Droit] – LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40088-1.jpg?v=1779694066&width=533)
![[Code - Italie] – CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 1889, Traduit et annoté par A. Levé, 2e éd., coll. de codes étrangers, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55191-2_738df418-dac9-4008-bbd5-314e9cc29a6f.jpg?v=1769441792&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1_eb94e457-1c32-4236-ae36-2e134986b2a0.jpg?v=1790059515&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du ministre du Travail et de la participation face à la crise de l’emploi, Journées d’Études organisées par l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris et l’Institut françai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32915-1.jpg?v=1766932063&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Collectif] – LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, Actualités de droit social, Université Bordeaux I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57094-1.jpg?v=1774862939&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54801-1_ff994a08-9165-4e8f-9b64-8260f5583b59.jpg?v=1788854293&width=533)
