Résultats de la recherche
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[Coutumes], CHARONDAS LE CARON (Louis)
LE GRAND COUSTUMIER DE FRANCE contenant tout le...
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THOMASSIN (Louis)
VETUS ET NOVA ECCLESIÆ DISCIPLINA CIRCA BENEFIC...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
MIMIN (Pierre)
LE STYLE DES JUGEMENTS (Vocabulaire, constructi...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
AMORT (Eusebius)
VETUS DISCIPLINA CANONICORUM REGULARIUM ET SÆCU...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
RECUEIL DE PLAIDOYEZ NOTABLES DE PLUSIEURS ET F...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
[Bourgogne - Manuscrit]
ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DAUDE (Adrian)
MAJESTAS HIERARCHIÆ ECCLESIASTICÆ A SUMMI PONTI...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COMITÉS D’ENTREPRISE, Ordonnance du 22 févr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BETTATI (Mario)
LE DROIT D’INGÉRENCE, Mutation de l’ordre inter...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GROUBER (Alexandre)
DE L’ACTION PAULIENNE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS C...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FAUCHET (Claude)
ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE e...
Prix habituel 550,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
AUX SOURCES DU DROIT, Le Pouvoir, l’Ordre et la...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
[Code]
LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS J...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
GATTESCHI (Domenico)
BOLLETTINO DI LEGISLAZIONE E GUIRISPRUDENZA IN ...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, édition revue, ...
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SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
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DADINO ALTESERRA (Antoine) (Dadin de Hauteserre)
ECCLESIASTICÆ JURISDICTIONIS VINDICIÆ ADVERSUS ...
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HAURIOU (Maurice)
LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DE 1892 À 1929
Prix habituel 381,12 €Prix habituel -
HUGUENEY (M.) et DONNEDIEU DE VABRES (H.)
COURS DE DROIT CRIMINEL, 2ème année, 1932-1933,...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
HORRY (Claude)
INSTITUTION À LA PRATIQUE BÉNÉFICIALE ET ECCLÉS...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
BIRET (M.)
VOCABULAIRE DES CINQ CODES, OU DÉFINITIONS SIMP...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
LANJUINAIS (Jean-Denis)
CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN E...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
[Coutume - Normandie], PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Cour de cassation - Zola]
AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13440-1_2ca26cc3-fed0-4923-9cd4-b12ac7a1fc6c.jpg?v=1766916508&width=533)
![[Collectif] – LES COMITÉS D’ENTREPRISE, Ordonnance du 22 février 1945 modifiée, Loi du 18 juin 1966, règlement d’administration publique du 2 novembre 1945, décret du 21 septembre 1966](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36323-1.jpg?v=1785853243&width=533)
![[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20024-1.jpg?v=1766924404&width=533)
![[Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36824-1.jpg?v=1766934961&width=533)
![[Cour de cassation - Zola] – AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du dimanche 17 avril 1898, supplément illustré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4060-1.jpg?v=1766951363&width=533)
