Résultats de la recherche
-
PIÉDELIÈVRE (Bernard)
SITUATION JURIDIQUE ET RESPONSABILITÉS DES DIRI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LE GALL (Jean-Pierre)
DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LEMERCIER (Joseph)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE POUR LA RÉPRESSION DES FRAUD...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BUFFELAN-LANORE (Yvaine)
DROIT CIVIL PREMIÈRE ANNÉE, coll. Droit science...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOSSE (Pierre)
LA PROROGATION DES BAUX, Étude théorique et cri...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRIS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GUÉRIN (Fernand)
PRÉCIS DE LÉGISLATION MARITIME, IIe partie : LO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUICHARD (Aug. Ch.)
CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FOR...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
GAUTHIER (Pierre) et LAURET (Bianca)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. D.E.C.S., U V n...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
GROU (Pierre)
LA STRUCTURE FINANCIÈRE DU CAPITALISME MULTINAT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TOSI (François), Crosio (Alain)
L’IMPAYÉ ET L’ENTREPRISE, PRÉVENTION ET RECOUVR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René)
DROIT COMMERCIAL : Effets de commerce - Contrat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SIMON (Philippe) et PAVES (Léon)
LE CRÉDIT À MOYEN TERME, Préface de Jacques Rueff
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE LÉGISLATION ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEVÈZE (Jean) et PÉTEL (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRATESCO (Jean)
DE LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE EN CAS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Code - Argentine]
LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.)
DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 12ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)
DROIT DES ASSURANCES, 9e éd., coll. Précis Dall...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRISE, Journées d’Études Université de Paris XII, Association française des juristes d’entreprise, Institut de l’Entreprise, 14-15 octobre 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35017-1.jpg?v=1766933656&width=533)
![[Code - Argentine] – LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et précédées d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI bis [mis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58115-1.jpg?v=1788855805&width=533)
