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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 3e...
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DOUBLET (Jacques)
SÉCURITÉ SOCIALE, coll. Thémis / Droit
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MUTIGNON (Pierre)
LES ASPECTS JURIDIQUES DU PROBLÈME RACIAL AUX É...
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BURDEAU (Geneviève)
LA DIVERSIFICATION DES PROCÉDURES DE RÈGLEMENT ...
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AUGIER (Victor)
ENCYCLOPÉDIE DES JUGES DE PAIX, ou TRAITÉS, PAR...
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BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
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POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
LA COUTUME ET LA JURISPRUDENCE COUTUMIÈRE DE BR...
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MAROGER (Gilbert)
LA QUESTION DES MATIÈRES PREMIÈRES ET LES REVEN...
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DÉMARET (Émile)
ORGANISATION COLONIALE ET FÉDÉRATION, Une fédér...
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LÉVIS-MIREPOIX (Gaston-Gustave-Marie-Victurnen de)
USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain...
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CHARTIER (Jean-Luc A.)
DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t. I : Henri Dagu...
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FAYE (Jean-Pierre)
QU’EST-CE QUE LA PHILOSOPHIE ?
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MOREAU (Félix)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (O...
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
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PERET (Jacques)
SEIGNEURS ET SEIGNEURIES EN GATINE POITEVINE, L...
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[Colloque]
PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION...
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CALVEZ (Jean-Yves)
DROIT INTERNATIONAL ET SOUVERAINETÉ EN U.R.S.S....
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[Collectif]
L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES...
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WEBER (Yves)
LES IDÉES POLITIQUES D’ANDRÉ TARDIEU (1876 - 19...
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RIGAUD (Jacques) et DELCROS (Xavier)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES - L...
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PUFENDORF (baron Samuel de) et BARBEYRAC (Jean)
LE DROIT DE LA NATURE ET DES GENS OU SYSTÈME GÉ...
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MADIOT (Yves) & LE MESTRE (Renan)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, 4ème éd.
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[Thèse non publiée], DELEBECQUE (Philippe)
LES CLAUSES ALLÉGEANT LES OBLIGATIONS DANS LES ...
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RASSAT (Michèle-Laure)
LA JUSTICE EN FRANCE, 2ème éd., coll. Que sais-...
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![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
![[Colloque] – PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973) de la Société Française pour le Droit International à la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Provence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37257-1.jpg?v=1766935245&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Thèse non publiée], DELEBECQUE (Philippe) – LES CLAUSES ALLÉGEANT LES OBLIGATIONS DANS LES CONTRATS, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, présidée par Pierre Bonassies, Université de Droit d’Économie et des Sciences d’Aix-Marseille, Faculté de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42277-1_cff5f1f9-9dfb-41bd-8387-1dfc17e214b0.jpg?v=1790508862&width=533)
