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DUPRÉEL (Eugène)
SOCIOLOGIE GÉNÉRALE, Université libre de Bruxel...
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SOUSSE (Marcel)
LA NOTION DE RÉPARATION DE DOMMAGES EN DROIT AD...
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
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IMBERT (Jean), SAUTEL (Gérard) et BOULET-SAUTEL (Marguerite)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
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PACILLY (Georges)
LE DON MANUEL, Préface de Henri Lemonnier
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COURTIN (René)
L’ORGANISATION PERMANENTE DU TRAVAIL ET SON ACTION
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SALVAING de BOISSIEUX (Denis de)
DE L’USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURI...
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[Loisel], REULOS Michel
LES INSTITUTES COUSTUMIÈRES DE LOISEL, nouvelle...
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PINEDA (Rosanna Van Gelder de)
LE CHEMIN DE FER DE DJIBOUTI À ADDIS-ABEBA
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CASEL (Jean)
REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat ...
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HENRIOT (Guy-Claude)
LE DOMMAGE ANORMAL, Contribution à l’étude d’un...
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GAILLET (Aurore )
LA COUR CONSTITUTIONNELLE FÉDÉRALE ALLEMANDE, ...
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VEDEL (Georges)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
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SCIALOM (Rémy)
ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. I – Sources ...
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CHASSAN (Joseph-Pierre)
LOIS SUR LA PRESSE DEPUIS LE 24 FÉVRIER 1848, a...
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PAGÈS (Jeanne)
LE CONTRÔLE DES NAISSANCES EN FRANCE ET À L’ÉTR...
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RUBAT DU MÉRAC (Henri)
DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
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TROTABAS (Louis) et CÉRÈZE (Jean)
L’IMPOSITION FORFAITAIRE DES BÉNÉFICES INDUSTRI...
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BERGIER
ESQUISSE D’UN NOUVEAU PLAN ORGANIQUE DE L’ORDRE...
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[Bulletin des Lois]
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 1re Par...
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AGLAN (Alya), MARGAIRAZ (Michel), VERHEYDE (Philippe)
1816 OU LA GENÈSE DE LA FOI PUBLIQUE, La fondat...
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COHEN (Maurice)
LE STATUT DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET DES MEMB...
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MIGNET (François-Auguste)
DE LA FÉODALITÉ, DES INSTITUTIONS DE SAINT-LOUI...
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DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[Loisel], REULOS Michel – LES INSTITUTES COUSTUMIÈRES DE LOISEL, nouvelle éd. avec les variantes des éditions antérieures, une table de concordance et des tables analytiques - réimpression de la 3e édition de 1611 : Institutes coustumières ou Manuel de pl](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3888-1.jpg?v=1766945635&width=533)
![[Bulletin des Lois] – BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 1re Partie - année 1835, Lois n° 131 à 155](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12556-1_fcbc058d-df06-4591-8e9e-35c6d811913b.jpg?v=1790507133&width=533)
