Résultats de la recherche
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VILLEFROY(Charles-Amédée de) et MONNIER (Léon)
PRINCIPES D’ADMINISTRATION, EXTRAITS DES AVIS D...
Prix habituel 275,00 €Prix habituel -
BÉNOIT (Francis-Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DU F...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
RAYNOUARD
HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA D...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
RECHERCHES SUR LES RAPPORTS DES ASSOCIATIONS AV...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 487,84 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUBARRY (J.)
LE SECRÉTAIRE DE MAIRIE, 25ème éd., SUPPLÉMENT
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SCHNERB (Jacques-Marc)
UNE « JURISPRUDENCE D’ÉQUITÉ » DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
PRIEUR (Michel)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES, Préface de F...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HOCREITÈRE (Patrick)
LE PLAN LOCAL D’URBANISME, coll. Les indispensa...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ARNAUD (Émile)
LA POLICE MUNICIPALE ET RURALE ET LES GARDES CH...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DOUEIL (Pierre)
L’ADMINISTRATION LOCALE À L’ÉPREUVE DE LA GUERR...
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
GUICHARD (Auguste-Charles)
CODE MUNICIPAL OU BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNIC...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
LOUVREX (Guillaume de) et HODIN (Bauduin)
RECUEIL CONTENANT LES ÉDITS ET RÈGLEMENTS faits...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BENNER (André)
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D’ALSACE ET DE LORRAI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GIROLAMI (Jérôme), GOLDENBERG (LÉO) (Léo Hamon) et MAURICE-HERSANT (A.)
LES POUVOIRS DU MAIRE
Prix habituel 35,06 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
QUESTIONS ET TRAITÉS DE DROIT ADMINISTRATIF
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PORÉE (Henri) et CUËNOT (Henry)
DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS SOUMISES AUX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel
