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  • D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri) – RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine, avec la collaboration de G. Dottin

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  • DAUMIER (Honoré) – LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari du 1er novembre 1847, n° 7 : « Allons donc chers confrères... vous avez tort de vous disputer hors de l’audience... ce lieu-ci doit être la salle

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  • DAUMIER (Honoré) – LA COMÉDIE HUMAINE, Impression en noir signée et publiée initialement dans le journal Le Charivari en 1843, planche n° 4. « – Accusé ! avez-vous quelques moyens d’existence ?… – Mais, merci, mon président… l’estomac est assez bon »

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    HAMEL (Joseph) – COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licence 3e année 1949-1950

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  • CENDRIER (Gaston) – LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE AVEC FORMULAIRE ET TEXTES LÉGISLATIFS ; Vente — Nantissement — Gérance — Sociétés — Propriété commerciale — Faillite — Liquidation judiciaire — Enregistrement — Greffiers — Int

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  • THALLER (Edmond) et PERCEROU (Jean) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL à l’exclusion du droit maritime, 7e éd. revue et mise à jour par J. Percerou

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    DESJARDINS (Arthur) – DE L’ALIÉNATION ET DE LA PRESCRIPTION DES BIENS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLIQUES DANS LE DROIT ANCIEN ET MODERNE

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    LYON-CAEN (Charles et RENAULT (Louis) – MANUEL DE DROIT COMMERCIAL (Y COMPRIS LE DROIT MARITIME), 13ème éd.

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  • TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin) – LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’application de la loi de sûreté générale, Emprisonnements - Transportations

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  • DAUMIER (Honoré) – LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en couleur publiée initialement dans Le Charivari le 24 août 1846 ; “- Voilà le ministère public qui vous dit des choses très désagréables........ tâchez donc de pleurer au moins d’un œil. .. ça fait to

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  • SURDON (Georges) – INSTITUTIONS ET COUTUMES DES BERBÈRES DU MAGHREB (Maroc - Algérie - Tunisie - Sahara), Leçons de Droit Coutumier Berbère, Avec une carte des montagnes de l’Afrique du Nord, 2e éd.

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  • FROMONT (Michel) – LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES TRIBUNAUX CIVILS ET ADMINISTRATIFS EN DROIT ALLEMAND, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XXXIII

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  • DAUMIER (Honoré) – AU CAFÉ D’AGUESSEAU, Lithographie en noir, Série Les gens de justice., n° 23 : « En attendant l’audience, Démosthène déjeune aux frais du client, le bifteck aux pommes pousse à l’éloquence. »

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  • [Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières

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