Résultats de la recherche
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BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], CROZE (Hervé)
RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LANG (Jack)
LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...
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[Collectif]
LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ...
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MODRZEJEWSKI (Joseph)
PAPYROLOGIE JURIDIQUE, 18 ème rapport (Textes e...
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PEISER (Gustave)
LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF ...
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DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne)
ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES...
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CAROLUS-BARRÉ (Louis)
LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE FRANÇAISE,...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 6e éd. à jour au...
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MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
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[Mélanges - Eric Suy]
INTERNATIONAL LAW : THEORY AND PRACTICE, Essays...
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EISEMANN (Pierre-Michel), COUSSIRAT-COUSTÈRE (Vincent) et HUR (Paul)
PETIT MANUEL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR INT...
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GOTHOT (Pierre) et HOLLEAUX (Dominique)
LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compét...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées pa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise a...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LEROY (Henri)
RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR DE CAEN ET DES JU...
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VINCENT (Jean), GUINCHARD (Serge), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES : Organisations - Juri...
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BRISONNIÈRE (Yves G.)
“COMMONWEALTH D’ABORD”, Préface de André Siegfried
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DIECKHOFF (Alain)
ISRAÉLIENS ET PALESTINIENS : LES DÉFIS DE LA PA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CHABANOL (Daniel)
LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, devan...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PERROT (Roger)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 4e éd., coll. Domat, ...
Prix habituel 18,00 €Prix habituel
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
![[Thèse non publiée], CROZE (Hervé) – RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45642-1_05d9cb16-98fc-42a5-b4e7-e3b577c3b930.jpg?v=1792593414&width=533)
![[Collectif] – LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (...), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; A](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34674-1.jpg?v=1766933468&width=533)
![[Mélanges - Eric Suy] – INTERNATIONAL LAW : THEORY AND PRACTICE, Essays in honour of Eric Suy, Edited by Karel Wellens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52228-1_56fc03f0-73b3-4009-9581-9b1d46ebfedf.jpg?v=1793952578&width=533)
![[Collectif] – SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées par Marie-José GUÉDON, Recherches Panthéon-Sorbonne, Paris I, série Sc. juridiques, Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54236-1_fb47480c-dd92-46c3-aa3c-d5c27e077770.jpg?v=1785078407&width=533)
