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CARRÉ (N.-Alfred)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE DES JUGES DE PAIX EN MATI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Pothier (Robert-Joseph)]
PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, in Novum Ordinem Digestæ,...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GEIGER (Christophe)
DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DEMANGEAT (Charles)
DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BALON (Joseph)
GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus m...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
REDAUD (Gabriel)
LES PARTS SOCIALES SOUS LE RÉGIME DE LA COMMUNAUTÉ
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FRANCK (Claude)
LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE. DROI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LAUDE (Renée)
HENRION de PANSEY 1742 - 1829
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GARRAUD (Pierre)
RAPPORT SUR L’AVANT-PROJET DE CODE PÉNAL (PARTI...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (Aimé)
DE LA SOLIDARITÉ ET DE L’INDIVISIBILITÉ
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
EUROPEAN CONVENTION ON HUMAN RIGHTS, collected ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TORRELLI (Maurice)
LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’EN...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BRY (Georges)
PRINCIPES DE DROIT ROMAIN. 6e éd. revue et corr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HEYMANN-DOAT (Arlette),
LIBERTÉS PUBLIQUES ET DROITS DE L’HOMME 7ème éd...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CARREAU (Caroline)
MÉRITE ET DROIT D’AUTEUR, Préface de André Fran...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VOUIN (Robert)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 2ème éd. coll. Précis Dall...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ANGELESCO (Alexandre C.)
LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE EN MATIÈRE DE CODIFICA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MÉNARD (Jean-Christophe)
LE DROIT FRANÇAIS DES GROUPEMENTS POLITIQUES, P...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Pothier (Robert-Joseph)] – PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, in Novum Ordinem Digestæ, CUM LEGIBUS CODICIS ET NOVELLIS, quæ Jus Pandectarum Confirmant, Explicant, aut Abrogant, Praefixus eft Index Titulorum & Divifionum omnium, quo totius Operis fpecimen quoddam & q](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44518-1.jpg?v=1766941926&width=533)
![BALON (Joseph) – GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus medii aevi 5, fasc. 1 [a-acytura] à 9 [castiche-chario] [seuls fascicules parus]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51125-1.jpg?v=1766948940&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Collectif] – EUROPEAN CONVENTION ON HUMAN RIGHTS, collected texts ; CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, recueil de textes, Sixth Edition, 6e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30831-1_4dece36b-191e-4bd9-bed7-d1008f60edd9.jpg?v=1789984839&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
