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CHASTAGNARET (Manuel)
DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ZENNER (Alain)
RESPONSABILITÉS DU DONNEUR, extrait de la “Revu...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MATIÈRES PREMIÈRES ET ÉCHANGES INTERNATIONAUX, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)
FONDS D’INDEMNISATION ET DE GARANTIE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICI...
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HEUGAS-DARRASPEN (Henry)
LES TECHNIQUES JURIDIQUES DE L’AIDE AU FINANCEM...
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[Collectif]
LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES SALARIÉS DANS L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOUY (Louis-François de)
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
RONSSERAY (Charles E.)
LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le ...
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CARREAU (Dominique), JUILLARD (Patrick) et FLORY (Thiébaut)
DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, 1ère éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FRAIN (Sébastien), HEVIN (Pierre)
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémo...
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AMIEL (Olivier)
LE FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA DANS L’UNION EU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GIDE (Charles) et RIST ( Charles)
HISTOIRE DE DOCTRINES ÉCONOMIQUES DEPUIS LES PH...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...
Prix habituel 1.800,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LA LETTRE DE CHANGE DANS LA JURISPRUDENCE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
SÛRETÉS. PUBLICITÉ FONCIÈRE, 5ème éd., coll. Mé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DEPUICHAULT (René)
LOI NORVÉGIENNE DU 19 JUILLET 1910 SUR LES SOCI...
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LAFERRIÈRE (Firmin)
COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE RÉGIME DE “L’IMPOSITION UNITAIRE” DANS LES É...
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VIVEZ (Jacques)
TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M. Laborde-Lacoste
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Collectif] – MATIÈRES PREMIÈRES ET ÉCHANGES INTERNATIONAUX, sous la direction de Claude Mouton et Évelyne Collin, vol. VI, Actes des séminaires tenus en 1991/1922 au Conservatoire national des Arts et Métiers dans le cadre de sa formation au D.P.A., coll](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46457-1.jpg?v=1766943579&width=533)
![[Collectif] – LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES SALARIÉS DANS LES ENTREPRISES. EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES, sous la direction de Jean REMUS, coll. Notes & études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22432-1.jpg?v=1766925994&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Colloque] – LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication bénéficiant du concours de la Commission européenne et du soutien financier de l’Université Pierre Men](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56450-1_0166ce60-49f5-4a2e-98e6-d3bc2f9cfc72.jpg?v=1788854645&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54837-1_0cd1c311-e8c0-4756-a074-a21197261c33.jpg?v=1774863820&width=533)
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58114-1.jpg?v=1790508070&width=533)
