Recherche : 397 résultats trouvés pour « Coutume » – Page 17

MOUCHY (Antoine de) – DECRETUM GRATIANI : seu verius, DECRETORUM CANONICORU COLLECTANEA, ab ipso auctor Gratiano primum inscripta, CONCORDIA DISCORDANTIUM CANONUM (…)in suas classes digesta (…) Præfixa sunt ab Antonio Demochare Sorbonicæ (…), singulis fer

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MOUCHY (Antoine de)

DECRETUM GRATIANI : seu verius, DECRETORUM CANO...

1.000,00 €

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DALLOZ et alii – JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES ou JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, en matière civile, commerciale et criminelle, Nouvelle éd. entièrement refondue

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DALLOZ et alii

JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION E...

1.200,00 €

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COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles) – TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l’Algérie - Direction de l’intérieur et des Beaux-Arts - Servic

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COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles)

TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque v...

120,00 €

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[Magistrat] – COSTUMES DE MAGISTRATS DE L’ANCIEN RÉGIME (président de Parlement / Conseiller au Parlement), projet de costumes de théatre

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[Magistrat]

COSTUMES DE MAGISTRATS DE L’ANCIEN RÉGIME (prés...

60,00 €

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BONIFACE (Hyacinte) – ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, COUR DES COMPTES, AYDES & FINANCES DU MÊME PAÏS (…) divisez en cinq tomes, (tome premier et second : en 1 vol., uniquement)

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BONIFACE (Hyacinte)

ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PRO...

381,12 €

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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien) – LES LOIS DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS CIVILES expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des cours souveraines,

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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LES LOIS DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE ...

182,94 €

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DESMAZE (Charles) – CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS REGISTRES, coll. Trésor judiciaire de la France

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DESMAZE (Charles)

CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS...

106,71 €

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LA TOUR (Antoine Geofroy Sieur de) – TABLE GÉNÉRALE DU DROIT, SERVANT DE CARTE UNIVERSELLE ET DE MAPPE-MONDE À L’IMMENSITÉ DES LOIX INSÉRÉES DANS LES SIX GRANDS VOLUMES QU’ON APPELLE LE COURS CIVIL ET CANON, AVEC UNE NOUVELLE DISPOSITION DES MÊMES LOIX…LE

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LA TOUR (Antoine Geofroy Sieur de)

TABLE GÉNÉRALE DU DROIT, SERVANT DE CARTE UNIVE...

426,86 €

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D’ESPEISSES (Antoine) – ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES LES PLUS IMPORTANTES MATIÈRES DU DROIT ROMAIN SONT MÉTHODIQUEMENT EXPLIQUÉES & ACCOMMODÉES AU DROIT FRANÇOIS CONFIRMÉES PAR LES ARRÊTS DES COURS SOUVERAINES, & ENRICHIES DES PLUS UTILE

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D’ESPEISSES (Antoine)

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES ...

609,80 €

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PLACARD DE THÈSE DE DROIT : FACULTÉ DE DROIT DE PARIS ; ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE. Jus Romanum : De negotüs gestis. ff. Lib. 3, tit. 5 ; Droit français : Du cautionnement. Cod. civ. liv. 3, tit. 14. L’Acte public sera soutenu le vendredi 9 mai 1823 , à

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PLACARD DE THÈSE DE DROIT : FACULTÉ DE DROIT DE...

300,00 €

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ÉMILE ACOLLAS, revue “Les hommes d'aujourd'hui”, 4e vol., n° 213, dessin à charge en couleur de Henri Demare (dit Nix) représentant É. A. debout sur son manuel de droit civil en trois volumes avec, à la main, le Code Napoléon, dont il arrache l’intérieur

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ÉMILE ACOLLAS, revue “Les hommes d'aujourd'hui”...

80,00 €

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BARRÈRE (Adrien) – LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE DROIT EN « PETIT COSTUME », Caricature

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BARRÈRE (Adrien)

LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈM...

1.100,00 €

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BARRÈRE (Adrien) – LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE DROIT EN « PETIT COSTUME », Caricature

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BARRÈRE (Adrien)

LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈM...

900,00 €

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MOUCHY (Antoine de) – DECRETUM GRATIANI : seu verius, DECRETORUM CANONICORU COLLECTANEA, ab ipso auctor Gratiano primum inscripta, CONCORDIA DISCORDANTIUM CANONUM (…)in suas classes digesta (…) Præfixa sunt ab Antonio Demochare Sorbonicæ (…), singulis fer

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BARRÈRE (Adrien) – LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE DROIT EN « PETIT COSTUME », Caricature

LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈM...

BARRÈRE (Adrien) – LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE DROIT EN « PETIT COSTUME », Caricature

LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈM...

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