Résultats de la recherche
-
TESSIER (Honoré)
TRAITÉ DE LA SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS, SUIVANT LES PRI...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice) et GOGUEL (François)
COURS DE SCIENCES POLITIQUES À L’I.E.P. année 1...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
GROSS (Bernard)
LA NOTION D’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE DROI...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CAPITANT (René)
ÉCRITS CONSTITUTIONNELS, Préface de Marcel Wali...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DUPEYROUX (Jean-Jacques)
CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JOURDAN (Athanase)
RELATION DU CONCOURS OUVERT À PARIS POUR LA CHA...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
[Code civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
GRIDAUH
L’INTÉRÊT À AGIR DANS LE CONTENTIEUX DE L’URBAN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BONNECASE (Julien)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, NOTIONS ÉLÉMEN...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au p...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES, TENUES PAR MESSI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
RECUEIL DES LOIS ET RÈGLEMENTS CONCERNANT LE CO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie)
LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la directi...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
WAELBROECK (Michel)
LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, ...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
[Code]
LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS J...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
BOUCHEL (Laurent), [par BLONDEAU (Claude)]
LA BIBLIOTHÈQUE CANONIQUE CONTENANT PAR ORDRE A...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
PATRU (Olivier)
PLAIDOYERS ET ŒUVRES DIVERSES DE MONSIEUR PATRU...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel
![[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4177-1.jpg?v=1788155182&width=533)
![[Code civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49753-1.jpg?v=1766946698&width=533)
![LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au palais des Tuileries, le 25 Mai [1]838 (Promulguée le 6 Juin 1838), Bulletin 574, n° 600](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3876-1_18803ada-a0b3-4aed-ae5c-24016da8ef95.jpg?v=1788154837&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie) – LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11 juillet 1995](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45633-1.jpg?v=1766943087&width=533)
![[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20024-1.jpg?v=1766924404&width=533)
