Résultats de la recherche
-
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[RFDA]
REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, de 1990...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
[Environnement]
LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Périodique]
DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de) et DELVOLVÉ (Pierre)
DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, coll. Précis Dalloz, 5...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SEILLER (Bertrand)
DROIT ADMINISTRATIF, t. I : Les sources et le j...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIVET (Auguste)
LA LÉGISLATION DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE LIBRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Jacques)
MANUEL DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RUBEN DE COUDER (Joseph)
DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Mairie-Élisabeth), DESTOURS (Stéphane), RAYNARD (Jacques), VERTUT (Jean-Michel)
TRENTE ANS DE DROIT DE LA DISTRIBUTION À TRAVER...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
THALLER (Edmond)
ESQUISSE DE RÉFORME DE LA LÉGISLATION DES ÉTRAN...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
-
LAFERRIÈRE (Firmin)
COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
NAUDIER (Fernand)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
COMBOTHECRA (Xenocrate Spiridou)
MONOGRAPHIES DE DROIT PUBLIC, Droit - État - Re...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri) et CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, 4e éd., col...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Droit du Travail], Périodique
LES SANCTIONS PÉNALES EN DROIT DU TRAVAIL, Tabl...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HENRY (Ernest)
CODE ANNOTÉ DU SERVICE VICINAL, Législation et ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[RFDA] – REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, de 1990 à 2015](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3998-2.jpg?v=1766950350&width=533)
![[Environnement] – LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT : I. Politique générale ; II. Air ; III. Produits chimiques, risques industriels et biotechnologie ; IV. Nature ; V. Bruit ; VI. Déchets ; VII. Eau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38942-1.jpg?v=1766936725&width=533)
![[Périodique] – DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n° 46, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54492-1.jpg?v=1774860885&width=533)
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56031-1.jpg?v=1774864510&width=533)
![CAPITANT (Henri) et CUCHE (Paul) – PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, 4e éd., coll. Petits précis Dalloz, [avec] Addendum mettant à jour au 1er septembre 1936 la quatrième édition du précis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56613-1.jpg?v=1774862330&width=533)
