Résultats de la recherche
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[Collectif]
COMMISSION DE RÉFORME DE LA PLANIFICATION, Rapp...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLIN Ambroise) et CAPITANT (Henri)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Traité ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Paul-Marie)
LE CIVIL SERVICE BRITANNIQUE, ESSAI SUR LE RÉGI...
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TAITHE (André-Gilles) et SICHEL (Robert)
OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLE...
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VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
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FERRY (Guy) et MULLIEZ (Jacques)
L’ÉTAT ET LA RÉNOVATION DE L’AGRICULTURE AU XVI...
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LAVELEYE (Émile de)
LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d’...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BEAUMONT (Pierre de)
LA IVe RÉPUBLIQUE, POLITIQUE INTÉRIEURE ET EURO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BELLEYME (Louis-Marie de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Émile Le)
MANUEL DES VICES RÉDHIBITOIRES DES ANIMAUX DOME...
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DUVERGER (Maurice)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUPUY (René Jean)
LA CLÔTURE DU SYSTÈME INTERNATIONAL, LA CITÉ TE...
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VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
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PLASMAN (L. C.)
DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs ...
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[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
EPP (René), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René)
LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOL...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉVOLUTION DE LA VIE POLITIQUE FRANÇAISE, ouvr...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GRENIER (M. le baron Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUT...
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VECCHOTTI (Sept.-Marie)
TRACTATUS CANONICUS DE MATRIMONIO, ex opere car...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LEBLOND (V.) et TREMBLOT (J.)
DOCUMENTS NOTARIÉS RELATIFS À L’HISTOIRE ÉCONOM...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Pouvoirs]
LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE. Pouvoirs n° ...
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LAINÉ (Armand)
QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – COMMISSION DE RÉFORME DE LA PLANIFICATION, Rapport au ministre d’État, ministre du Plan et de l’Aménagement du Territoire, Président de la Commission : Christian GOUX, rapporteur général : Xavier GREFFE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15020-1_be70e013-0918-447b-87c8-9244ba430f08.jpg?v=1790506916&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41149-1.jpg?v=1766938951&width=533)
![[Collectif] – L’ÉVOLUTION DE LA VIE POLITIQUE FRANÇAISE, ouvrage publié sous la dir. de Peter A. Hall, Jack Hayward et Howard Machin, Traduit de l’anglais par Isabelle Richet, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56709-1.jpg?v=1790508003&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES en 5 tomes de 1935 à 1954, [t. I (A - Con…) manquant], coll. Centre de coordination et de documentation du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28197-1_0a98d5a9-c801-4a16-8404-2e730b050ee0.jpg?v=1789985053&width=533)
![[Pouvoirs] – LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE. Pouvoirs n° 36 Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32263-1.jpg?v=1766931626&width=533)
