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A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
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CHARDON (Henri)
L’ADMINISTRATION DE LA FRANCE - LES FONCTIONNAI...
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CHEVALLIER (François)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES EN FRANCE, coll. Note...
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FABELA (Isidro)
INTERVENTION, Pub. de la revue générale de droi...
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BRUN (André)
RAPPORTS ET DOMAINES DES RESPONSABILITÉS CONTRA...
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SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
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FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JUR...
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BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
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FARÉ (H.)
UN FONCTIONNAIRE D’AUTREFOIS P. F. LAFAURIE
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[Recueil]
FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A ...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...
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OLIVIER (Jean-Michel)
LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...
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GIBERT (Max)
DES FRAIS DE JUSTICE INCOMBANT AUX PARTIES CIVI...
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MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
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[Colloque]
OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, E...
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[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
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LENOIR (Yves)
LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...
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[Collectif]
MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l...
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NOGUELLOU (Rozen), HUIBAN (Odile), BLANCHARD (Marie)
PROBLÈMES ACTUELS DE DROIT COMMUNAUTAIRE, Préfa...
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LENOTTE (Georges)
DES EXPERTISES DEVANT LES CONSEILS DE PRÉFECTUR...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ESCUELA DE FUNCIONARIOS INERNACIONALES. CURSOS ...
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DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
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[RFAP]
TIRAGE SPÉCIAL EXTRAIT DU n° 26 : ADMINISTRATIO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
![[Recueil] – FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A REGISTRO Y OTROS ACTOS NO HIPOTECABLES, PRECEDIDOS DE UNA MEMORIA ESPOSITIVA, POR EL COLEGIO DE NOTARIOS DEL NUMERO Y CAJA DE ZARAGOZA, Primera edicion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53465-1.jpg?v=1766954915&width=533)
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3e éd., t. 1 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20696-1.jpg?v=1766924765&width=533)
![[Colloque] – OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, EFFICIENCY IN GOVERNMENT SPENDING, Congrès de York, Septembre 1966, XXIIe session, [incomplet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55226-1_dd4f89c6-c474-4726-b002-c444edc7ab1f.jpg?v=1769441902&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Collectif] – MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat, Bibl. de l’IRJS, t. 58](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57820-1_cf33a490-3afe-40aa-a6b5-790c982506dd.jpg?v=1780997987&width=533)
![[Collectif] – ESCUELA DE FUNCIONARIOS INERNACIONALES. CURSOS Y CONFERENCIAS 1955-1956, Tomo I de la Coleccion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25712-1.jpg?v=1766928514&width=533)
![[RFAP] – TIRAGE SPÉCIAL EXTRAIT DU n° 26 : ADMINISTRATION ET SOCIÉTÉ, VERS UNE AUTRE ADMINISTRATION ?](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36104-1.jpg?v=1766934330&width=533)
