Résultats de la recherche
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VALÉRY (Jules)
DES MOYENS DE REMÉDIER AUX CONSÉQUENCES DU VOL,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRISSET (Jacqueline)
L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
JULIENNE (Frédérique)
L’USUFRUIT À L’ÉPREUVE DES RÈGLEMENTS PÉCUNIAIR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DOMINGUEZ (Francis)
DE L’ABUS DE BIENS SOCIAUX
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Esprit]
DROIT ET POLITIQUE, Positions antijuridiques : ...
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Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
THOMAT-RAYNAUD (Anne-Laure)
L’UNITÉ DU PATRIMOINE : ESSAI CRITIQUE, Préface...
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SAINT-ALARY (Roger) et SAINT ALARY HOUIN (Corinne)
DROIT DE LA CONSTRUCTION, coll. Mémentos Dalloz
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FOLAIN-LE BRAS (Marthe)
UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MORAND-DEVILLER (Jacqueline)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ; Coll. ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
WENDEL DE JOODE (R. van), BRUIJN (J.A. de), EETEN (M.J.G. van)
PROTECTING THE VIRTUAL COMMONS, Self-organizing...
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GEIGER (Christophe)
DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIO...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
KHORASSANDJI (B.)
DE LA CAPACITÉ DES ENFANTS NATURELS DE RECEVOIR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HURÉ (Maurcie)
LA PREUVE DES REPRISES MOBILIÈRES DES ÉPOUX, d’...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GÓMEZ YSABEL (Justo José)
PROBLEMAS FUNDAMENTALES DEL EJERCICIO DEL ALBAC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II : La Famille, Les Incapacité...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DAVROU (Raymond)
ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
THIERRY (Augustin)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PRO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Esprit] – DROIT ET POLITIQUE, Positions antijuridiques : positions de ceux (politiciens, sociologues, technocrates...) pour qui la société est un pur objet. Mais l’objet résiste et, dans la défaillance des idéologies, le droit, la référence à des princip](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57509-1_7b1ad43e-8aed-446a-afb0-40d1b0370b9a.jpg?v=1779696805&width=533)
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1774861268&width=533)
