Résultats de la recherche
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MISERA (Karlheinz)
DER BEREICHERUNGSGEDANKE BEI DER SCHENKUNG UNTE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GODART (Émile)
LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS étudiés au...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VENOT (Jacques-Henri)
LES ÉCHANGES DE LOCAUX D’HABITATION, Préface de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FOULQUIER (Norbert)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 2ème éd., coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ÉTABLISSEMENTS NATIONAU...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
IMBRECQ (F.)
MANUEL DE L’IMPÔT SUR LES PROPRIÉTÉS NON BATIES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Émile), GUILHAUMONT (Georges) et VALLON Fernand)
CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUX (Christophe)
PROPRIÉTÉ PUBLIQUE ET DROIT DE L’UNION EUROPÉEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LELEU (Yves-Henri)
DROIT DES PERSONNES ET DES FAMILLES, 2ème éd., ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BABEY (Georges) et WEIS (Marie-Louise)
LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locau...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DELMAS-MARTY (Mireille) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 2ème éd., coll. Que s...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DAUDRÉ (Guillaume) et WALLUT (Patrick)
CHANGEMENTS D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION, De...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
LE DROIT DE L’EXPROPRIATION
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PERRIN (Jean-François)
OPINION PUBLIQUE ET DROIT DU MARIAGE, Rapport d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
COURBE (Patrick)
DROIT DE LA FAMILLE, 5e éd., coll. Sirey univer...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 5ème éd. à jour de la...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et HENRI-MEUNIER (Luce)
LOYERS LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 ÉDITION 195...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CORBET (Louis-Albert)
DES OPPOSITIONS À MARIAGE, Faculté de droit de ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[D’AMOURS (Louis)]
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BLARY-CLÉMENT (Edith)
LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defosse...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHARVÉRIAT (Anne) et COURET (Alain)
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
![[Collectif] – QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, Une approche pluridisciplinaire internationale, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Droit et Société, t. 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47750-1.jpg?v=1766944490&width=533)
![[D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35597-1_42666d6f-e13a-46ae-9518-00f1d048ac77.jpg?v=1790059685&width=533)
