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STOYANOVITCH (Konstantin)
LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
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MELEŃ (Alexander-Czeslaw)
LE DROIT DES GENS ET LE SYSTÈME DU DROIT POLONI...
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LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4e éd., t. I
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[Association internationale des Sociologues de Langue Française]
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L’ÉTAT, LA SOCIÉTÉ ET LE DROIT. Études sur l’év...
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DROIT ADMINISTRATIF : La fonction publique, les...
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RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)
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MAILLET (Jean)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
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DECHAMP (C.)
L’ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL DANS L...
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LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
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MATHIJSEN (Pierre)
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON...
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MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
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![[Association internationale des Sociologues de Langue Française] – LES NOUVEAUX MONDES ET L’EUROPE ; OÙ VA LA MÉTHODE EN SOCIOLOGIE ? ; OÙ VA LA SOCIOLOGIE DU TIERS MONDE ?, Bulletin n° 7 de l’Association, Textes réunis par Walo Hutmacher](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47297-1.jpg?v=1785077454&width=533)
![[SCHAFFHAUSER (Émile)] – LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ET REVUE DES TRAVAUX LÉGISLATIFS, RECUEIL TRI-MENSUEL, première partie : Législation commentée, Revue de jurisprudence et des réponses ministérielles ; troisième partie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8271-1_111e9a23-2268-494e-b03f-2273db7c02a2.jpg?v=1766914939&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONAL, Journées de Luxembourg du 31 mai - 4 juin 1961. INEXISTENCE, NULLITÉ ET ANNULABILITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Journées de Turin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56396-1.jpg?v=1774864565&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53808-1.jpg?v=1766956087&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4157-1.jpg?v=1766953261&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DE L’ENFANT, Journées égyptiennes, t. XXX (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47326-1.jpg?v=1766944151&width=533)
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3e éd., t. 1 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20696-1.jpg?v=1766924765&width=533)
