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SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
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[Collectif]
LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE...
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SEHLING (Emil)
KIRCHENRECHT, coll. Göschen
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[Annuaire]
ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE E...
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[Environnement]
LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONN...
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LAGET-VALDESON et LAGET (Louis)
THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la...
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RECTENWALD (Georges)
ÉTUDES DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE : - DES OEUVR...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MULLER (Michèle)
DROIT CIVIL, Capacité en droit 1ère année
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOYS (Ch. du)
ÉTUDE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ACCORDÉ...
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LAUFENBURGER (Henry)
PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES...
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VATHAIRE (F. de), DAURE (J.-B.)
GUIDE PRATIQUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES, Juris...
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PETIT (J. A.), GIL BAER (R.)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMM...
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MOULIN (Ernest)
UNITÉ DE LÉGISLATION CIVILE EN EUROPE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENDS EN MATIÈRE CIVILE (D...
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MILLIOT (Louis), MORAND (Marcel), GODIN (Frédéric), GAFFIOT (Maurice)
L’ŒUVRE LÉGISLATIVE DE LA FRANCE EN ALGÉRIE, Co...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, RECUEIL PÉRI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RAPPORT DE LA COMMISSION D’ÉTUDE D’UN PRÉLÈVEME...
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BONNE (L. Ch.)
COURS DE LÉGISLATION USUELLE, 3ème éd. conforme...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VILLEY (Edmond)
LÉGISLATION ÉLECTORALE COMPARÉE DES PRINCIPAUX ...
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LIÉNART (Joseph)
DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Collectif] – LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE. T. 2 : Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy ; T. 3 : La publicité foncière du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Guy Rousseau, 69e Congrès des not](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45778-1.jpg?v=1766943283&width=533)
![[Annuaire] – ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (A.E.D.B.F.), Annuaire 1992](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15682-1_868b0e13-6bc9-4926-9dea-f08c412d1b78.jpg?v=1766917292&width=533)
![[Environnement] – LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT : I. Politique générale ; II. Air ; III. Produits chimiques, risques industriels et biotechnologie ; IV. Nature ; V. Bruit ; VI. Déchets ; VII. Eau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38942-1.jpg?v=1766936725&width=533)
![[Décret] – DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6301-1_8c1bffbe-5028-4a8a-9199-896afe3bf7c2.jpg?v=1766914385&width=533)
