Résultats de la recherche
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LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DESCHANEL (Paul)
L’ORGANISATION DE LA DÉMOCRATIE, deuxième mille
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MANTICA (François)
TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM I...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BURDEAU (Georges)
LA DÉMOCRATIE, nouvelle édition, coll. Politiqu...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Cours d’Histoire du Dro...
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DEVAUX (Jean)
LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au...
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[RFTJ]
LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de St...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FELDMAN (Jean-Philippe)
LA BATAILLE AMÉRICAINE DU FÉDÉRALISME JOHN. C C...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Collectif
DISSOLUTION, CONTINUATION ET SUCCESSION EN EURO...
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[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Rodolphe)
ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT...
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[Collectif]
LES MOTS DE LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, actes d...
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MAITROT (Jean-Claude) et SICAULT (Jean-Didier)
LES CONFÉRENCES DE PRESSE DU GÉNÉRAL DE GAULLE,...
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[Droit des Gens - Zimmern, Kopelmans, Blondeau, Cassin et alii]
DROIT DES GENS - INTRODUCTION - SOURCES (1931 -...
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WECK (René de)
LA REPRÉSENTATION DIPLOMATIQUE DE LA SUISSE
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TAMAMES (Ramon)
INTRODUCCION A LA CONSTITUTCION ESPANOLA
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GIUDICELLI-DELAGE (Geneviève)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET JURIDICTIONNELLES, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GIUDICELLI-DELAGE (Geneviève)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET JURIDICTIONNELLES, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE STATUT DU DÉPUTÉ, Préface Laurent Fabius, co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DUPONT-WHITE (Charles)
LA LIBERTÉ POLITIQUE CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPOR...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56129-1.jpg?v=1774863561&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![[Collectif] – LES MOTS DE LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, actes des journées d’études du Centre de recherche universitaire sur la construction européenne [CRUCE], Amiens le 12 décembre 2003 et 15 octobre 2004, Avant-propos de Rafaelle Maison](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50446-1.jpg?v=1766947531&width=533)
![[Droit des Gens - Zimmern, Kopelmans, Blondeau, Cassin et alii] – DROIT DES GENS - INTRODUCTION - SOURCES (1931 - 1938)[titre de la reliure]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24020-1.jpg?v=1766927444&width=533)
![[Corpus juris civilis], GALISSET – CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58496-1_254abbca-f845-4f49-af30-2ab6d97b650f.jpg?v=1793039598&width=533)
![[Collectif] – LE STATUT DU DÉPUTÉ, Préface Laurent Fabius, coll. Connaissance de l’Assemblée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22903-1.jpg?v=1766926333&width=533)
