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BARNES VAZQUEZ (Javier)
LA COMUNIDAD EUROPEA, LA INSTANCIA REGIONAL Y L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
UHRICH (René)
POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT RÉ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
VIVRE ENSEMBLE, Rapport de la commission de dév...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
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[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
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RICHEMONT (Jean de)
LA COUR DE JUSTICE ; Code annoté - Guide pratiq...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GEORGEL (J.), HAND (G.-J.) et SASSE (Ch.) et alii
LES RÉGIMES ÉLECTORAUX DANS LA COMMUNAUTÉ EUROP...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FAVRE-BULLE (Xavier)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE DU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RICHEMONT (Jean de)
LA COUR DE JUSTICE ; Code annoté - Guide pratiq...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOURRE (Alexis)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ EUROPÉEN DES AFFAIRES, D...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE DOSSIER DE L’UNION POLITIQUE, Revue LES DOCU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri)
DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagem...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue fran...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Annales de la Faculté de droit et des sciences ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GRIMAUD (Henri-Louis) et GIVORD (François)
LA LOI SUR LES LOYERS, LES PRIX, GÉNÉRALITÉS - ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 33/2024 : LES 40...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Recueil d’études]
RECUEIL D’ÉTUDES SOCIALES À LA MÉMOIRE DE FRÉDÉ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
KARDELJ (Edvard)
DE LA DÉMOCRATIE POPULAIRE EN YOUGOSLAVIE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Assemblée Nationale] – PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n° 5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème légi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25112-1.jpg?v=1766928066&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![[Collectif] – VIVRE ENSEMBLE, Rapport de la commission de développement des responsabilités locales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52471-1.jpg?v=1766952404&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Périodique] – LE DOSSIER DE L’UNION POLITIQUE, Revue LES DOCUMENTS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, n° 23, juillet 1964 présenté par le Parlement Européen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22882-1.jpg?v=1766926325&width=533)
![[Collectif] – LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22431-1.jpg?v=1766925992&width=533)
![[Périodique] – LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52368-1.jpg?v=1766952304&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
![[Collectif] – INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53196-1.jpg?v=1766954255&width=533)
![[Recueil d’études] – RECUEIL D’ÉTUDES SOCIALES À LA MÉMOIRE DE FRÉDÉRIC LE PLAY, publié avec le concours du Centre national de la recherche scientifique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51071-1.jpg?v=1766948780&width=533)
