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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE ; ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. PREMIÈR

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  • ENSEMBLE DE 30 BULLETINS DES LOIS, DÉCRETS ET PROCLAMATIONS : - Loi relative aux troubles survenus dans la ville de Douay, Paris, 19 mars 1791, (4 p.) ; - Loi qui détermine les cas où le Roi sera censé avoir abdiqué la Couronne, & pourra être poursuivi co

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    [Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

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  • CUJAS (Jacques) - [Code Théodosien] – CODICIS THEODOSIANI LIBR. XVI QUAM EMENDATISSIMI, ADIECTIS QUAS CERTIS LOCIS FECERAT ANIANI INTERPRETATIONIBUS, Ex his libris nunc primum integri prodeunt VI, VII, VIII, XVI. Valentiniani, maioriani ; Severi, Libri V.

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  • [FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a

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    CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] et MAZERAT (A.) – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, nouvelle éd.

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  • RAY (Jean) – ESSAI SUR LA STRUCTURE LOGIQUE DU CODE CIVIL FRANÇAIS, coll. Travaux de l’année sociologique

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  • [Code civil] – RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions émises pendant le cours de la discussion. Par les Rédacteurs des Instructions décadaires sur

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  • [Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait

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    VAUVILLIERS (V.) – TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire : 1re Sér

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  • FENET (Pierre Antoine) – RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° celui des observations du tribunal de cassation et des tribunaux d’appel ; 3° toutes les discussions puisé

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    LOCRÉ (le baron) – LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE OU COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS

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    DURANTON (Alexandre) – COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL

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    COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL

    Prix habituel 1.067,14 €
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  • [Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.] 

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

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  • LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis) – TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, 4e éd., t. II (première & seconde partie) : DES SOCIÉTÉS

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    LES LOIS : STATUTZ ET ORDONNANCES DU ROYAULME DE FRANCE touchant le fait et administration de la justice, du roi Charles VII

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    Prix habituel 228,67 €
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  • CHEVALLIER (Jean-Jacques) – COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. 1946-1947 et 1948-1949 : Les grands œuvres politiques de l’antiquité à nos jours

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