Résultats de la recherche
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[Collectif]
DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RAVIART (Guy)
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Anonyme
DIE WECHSELORDNUNG in der Fassung vom 30. Mai 1...
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DARESTE (Rodolphe)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
CHARDON (Henri)
LE POUVOIR ADMINISTRATIF, La réorganisation des...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
VERNAY (Eugène)
NOTE SUR LE CHANGEMENT DE STYLE DANS LES CONSTI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LA COUTUME DANS TOUS SES ÉTATS Sous la directi...
Prix habituel 58,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Yves-Henri)
LES JURISTES ET LA VIE POLITIQUE DE LA IIIe RÉP...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
LA DÉCOLONISATION, ASPECTS JURIDIQUES ET POLITI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
FORSSIUS (Gustav)
LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
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BOUTELOUP (Mireille)
LA QUALITÉ DE V.R.P., Préface de Gérard Lyon-Caen
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[Mélanges Béguin]
ÉTUDES OFFERTES À JACQUES BÉGUIN, DROIT ET ACTU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
LE BARON (Félix-Amédée)
LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L’ÉTAT, Études coordonnés par Pierre LAVIGNE, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série : sciences juridiques Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32691-1.jpg?v=1766931871&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) – L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39281-1_b7da578c-c81b-42b8-a836-63a6ac476639.jpg?v=1790059772&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
![[Mélanges Béguin] – ÉTUDES OFFERTES À JACQUES BÉGUIN, DROIT ET ACTUALITÉ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54585-1_53351e74-2fd8-411f-959a-d58cab2630a6.jpg?v=1769440644&width=533)
![[Collectif] – LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS, Analyses juridique, économique et comparative. Europe, États-Unis, Japon, 2e éd., sous la direction d’Antoine Winckler et de François Brunet, avec des collaborations de David Encaoua,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46190-1.jpg?v=1766943430&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17400-1.jpg?v=1766919035&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
