Résultats de la recherche
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PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
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MELEŃ (Alexander-Czeslaw)
LE DROIT DES GENS ET LE SYSTÈME DU DROIT POLONI...
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Christian BRUSCHI, un historien du droit dans l...
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GROSLIÈRE (Jean-Claude)
LA VENTE D’IMMEUBLES, coll. Connaissance du dro...
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[RFDA]
REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2003, 2...
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VOGEL (Louis)
CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
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ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1985 DE LA...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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GUIHO (Pierre)
COURS DE DROIT CIVIL, vol. 1 : Introduction gén...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...
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SCHMITZ (Dr. jur. Winfried)
DAS RECHT DER ENERGIEWIRTSCHAFT IM AUSLAND (Wes...
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[Colloque]
VERS UNE RÉFORME DE L’IMPOSITION DES BÉNÉFICES ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DE LA CRISE : CRISE DU DROIT ? LES INCIDE...
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RODIÈRE (René)
LA TUTELLE DES MINEURS, Étude de droit comparé ...
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[D’AMOURS (Louis)]
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
AMIAUD (Albert)
APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILE...
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DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Recueil Dalloz]
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DALLOZ. RECUEIL DALLOZ D...
Prix habituel 960,00 €Prix habituel -
PLASMAN (L. C.)
DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
PERETTI (Charles)
DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE. MANUEL PRATIQUE à ...
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MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL : t. II : Obligations. Th...
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LANG (Jack)
LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[RFDA] – REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007 et 2008 * VENTE A L’ANNÉE POSSIBLE *](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3981-1_33b99748-808e-4a5c-ac06-83ef40d84bed.jpg?v=1793951968&width=533)
![[Colloque] – VERS UNE RÉFORME DE L’IMPOSITION DES BÉNÉFICES AGRICOLES ? Actes des Journées d’Études organisées à Poitiers les 6 et 7 mai 1982 par la Société Française de Droit Fiscal, Publication de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58262-1.jpg?v=1792594213&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE LA CRISE : CRISE DU DROIT ? LES INCIDENCES DE LA CRISE ÉCONOMIQUE SUR L’ÉVOLUTION DU SYSTÈME JURIDIQUE, Cinquième journées René Savatier, Poitiers 5 et 6 octobre 1995, Publication de la faculté de droit et des sciences sociales de P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58260-1.jpg?v=1792594202&width=533)
![[D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35597-1_42666d6f-e13a-46ae-9518-00f1d048ac77.jpg?v=1790059685&width=533)
![[Recueil Dalloz] – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DALLOZ. RECUEIL DALLOZ DE DOCTRINE, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION, Recueil hebdomadaire fondé par Désiré et Armand Dalloz et Charles Vergé, de 1964 à 1995 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4305-1.jpg?v=1780997089&width=533)
