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SIMONET (Jean-Baptiste)
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[OCDE]
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[Code]
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SACHET (Adrien)
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
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[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEM...
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LES OUVRIERS DU LIVRE EN FRANCE ET DU JOURNAL, ...
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[Syndicalisme]
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL POUR L’INDUSTR...
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ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
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[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]
RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VI...
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DROIT COMMERCIAL : INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET D...
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[Colloque]
LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, Actes des jou...
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA...
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PIPPI (Félix)
DE LA NOTION DE SALAIRE INDIVIDUEL À LA NOTION ...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5èm...
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COHEN (Albert)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES FONDS DE COMME...
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DEMONDION (Pierre)
L’ARTISANAT DANS L’ÉTAT MODERNE (Du souvenir hi...
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VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise, fasc. II, année 1...
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CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
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![[OCDE] – RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, texte bilingue français-anglais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22234-1.jpg?v=1766925883&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e série, tome XVI, contenant les lois rendues pendant le Premier Semestre 1812 (n° 414 - 439)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12470-1_cc58119d-4ea3-43d1-9742-9bdcfe9633ed.jpg?v=1790507823&width=533)
![[Code] – CODE DE COMMERCE, suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d’après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz, 35e éd. revue, corrigée et augmentée par M. Henry Bourdeaux, Petite coll. Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58588-1_e8a69f12-9ce8-46c2-aa46-97819984a6e6.jpg?v=1793039952&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53009-1.jpg?v=1766953483&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38843-1.jpg?v=1766936619&width=533)
![[Inspection Générale des Finances] – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t. 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35948-1.jpg?v=1766934184&width=533)
![[Syndicalisme] – CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL POUR L’INDUSTRIE DU LIVRE DE LA RÉGION PARISIENNE signé le 18 janvier 1937](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18447-1.jpg?v=1766923474&width=533)
![[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] – RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45734-1.jpg?v=1766943225&width=533)
![[Colloque] – LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, Actes des journées Michel Despax, Université de Toulouse, 29 mai 1998, La Revue juridique des barreaux, n° 53](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54634-1.jpg?v=1774860190&width=533)
