Résultats de la recherche
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CARLIN (Marie-Louise)
LA PÉNÉTRATION DU DROIT ROMAIN DANS LES ACTES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
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MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL : t. II : Obligations. Th...
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GUIHO (Pierre)
COURS DE DROIT CIVIL, vol. 1 : Introduction gén...
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[SCHAFFHAUSER (Émile)]
LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE ...
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SZIRMAI (Z.)
LAW IN EASTERN EUROPE. A series of publications...
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LEGEAIS (Raymond)
L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459...
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PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF : Actes administratifs, org...
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[Sous la direction de CATALA (Pierre)]
AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATION...
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TERRASSON (Antoine)
HISTOIRE DE LA JURISPRUDENCE ROMAINE contenant ...
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VINCENT (Jean), GUINCHARD (Serge), MONTAGNIER (Gabriel) et VARINARD (André)
LA JUSTICE ET SES INSTITUTIONS, 4e éd. ,coll. P...
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DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1re éd.]...
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FOIGNET (René) et DUPONT (Émile)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE ...
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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
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BECK (Alexander)
GRUNDRISS DES SCHWEIZERISCHEN ERBRECHTS, Ein St...
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COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 14ème éd.
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RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)
BASIC COMMUNITY LAWS, second edition
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FORTSAKIS (Théodore)
CONCEPTUALISME ET EMPIRISME EN DROIT ADMINISTRA...
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RABELLO (Alfredo Mordechai)
LA THÉORIE DE LA « CULPA IN CONTRAHENDO » ET LA...
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[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper), BRAIBANT (Guy), DELVOLVÉ (Pierre) et GENEVOIS (Bruno)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code]
CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli ...
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MANTICA (François)
TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM I...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
L’ÉVOLUTION RÉCENTE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[SCHAFFHAUSER (Émile)] – LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ET REVUE DES TRAVAUX LÉGISLATIFS, RECUEIL TRI-MENSUEL, première partie : Législation commentée, Revue de jurisprudence et des réponses ministérielles ; troisième partie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8271-1.jpg?v=1790231555&width=533)
![[Sous la direction de CATALA (Pierre)] – AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, Histoire des sources du droit libanais à travers les portraits, Université Saint Joseph (texte français traduit en arabe)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40457-1.jpg?v=1766938306&width=533)
![DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude) – INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1re éd.]., coll. Thémis / Textes et Documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49950-1.jpg?v=1766946914&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper), BRAIBANT (Guy), DELVOLVÉ (Pierre) et GENEVOIS (Bruno) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 9e éd., Coll. de droit public fondée par R. Cassin et M. Waline](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32137-1.jpg?v=1766931516&width=533)
![[Code] – CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli PP. II Promulgatus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47160-1.jpg?v=1766944059&width=533)
