Résultats de la recherche
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A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VIDAL (Georges)
ÉTUDE SUR LES MOYENS ORGANISÉS PAR LA LOI & LA ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BACH (Louis)
DROIT CIVIL, Régimes matrimoniaux, Successions,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’AUTORITÉ PARENTALE À L’ÉPREUVE, coll. Perspec...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BLANC (Emmanuel)
LA RESPONSABILITÉ DES PARENTS, Préface de M. An...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GODART (Émile)
LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS étudiés au...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, LES RÉGIMES MATRIMONIAUX
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE STATUT JURIDIQUE DU FONDS DE COMMERCE, Rappo...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JULLIEN (Louis)
DES CLAUSES D’INALIÉNABILITÉ SOUS LES RÉGIMES M...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)]
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RICHARD-PRASSINOS (Marguerite)
LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DANS LES P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAYN (Jean-Yves) et CHEVALLIER (Jean-Yves)
LES RÈGLES GÉNÉRALES DES RÉGIMES MATRIMONIAUX (...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
OSSET (Marcel)
ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MASSELIN (O.)
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SOCIOLOGY OF LAW, Penguin Modern Sociology Read...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LINDON (Raymond) et BERTIN (Philippe)
DIVORCE 76, Loi du 11 juillet 1975. Décret du 5...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colletif]
LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75ème congrè...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GALLARDO (Ricardo)
LE RÔLE ET LES EFFETS DE LA BONNE FOI DANS L’AN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)
ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TOPOR (Lucienne)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Léonce)
TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45677-1.jpg?v=1766943151&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT JURIDIQUE DU FONDS DE COMMERCE, Rapports présentés au 60e Congrès des Notaires de France à Strasbourg les 28, 29, 30 mai 1962](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30749-1.jpg?v=1766930868&width=533)
![[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] – REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20344-1.jpg?v=1766924568&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 7e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54447-1_899bbd04-aaed-4e74-9cec-fe62814aeb54.jpg?v=1769440396&width=533)
![[Colletif] – LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75ème congrès des notaires de France](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35967-1.jpg?v=1766934202&width=533)
