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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
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GROTIUS (Hugo)
DE JURE BELLI AC PACIS LIBRI TRES, Le droit de...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
NAY-CADOUX (Anne-Marie)
ESSAIS SUR LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE (Tro...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
WÄGENBAUR (Rolf), MEGRET (Jacques), LOUIS (Jean-Victor), VIGNES (Daniel), WAELBROECK (Michel)
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE
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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
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[Conseil de l’Europe]
CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME ...
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[Collectif]
LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude), BRETONNIER
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DÉMARET (Émile)
ORGANISATION COLONIALE ET FÉDÉRATION, Une fédér...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
OBERDORFF (Henri)
LES CONSTITUTIONS DE L’EUROPE DES DOUZE, Textes...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3è...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
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TRAITÉS SUR LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[CCE], [Collectif]
LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mém...
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SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GEISWEILER (F.-H.)
ÉTUDE SUR LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE ET LÉGIS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TORCK (Stéphane)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS RÉELS S...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GODFRIN (Philippe), DEGOFFE (Michel)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, Domaine, travaux...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35530-1_9239ef90-358e-4716-8992-d67facf54d0e.jpg?v=1790059663&width=533)
![[Conseil de l’Europe] – CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES, accompagnée des protocoles n° I, IV, VI et VII et d’un choix de réserves de déclarations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17537-1_66a26a3d-0a64-42b2-ae0e-faf973e198eb.jpg?v=1789983880&width=533)
![[Collectif] – LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de Enrico Letta, coll. Droit administratif, n° 23, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Pascale Idoux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57836-1_9e72693f-a6a2-4968-b598-90a19b8a7c95.jpg?v=1780998034&width=533)
![[Assemblée Nationale] – PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n° 5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème légi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25112-1.jpg?v=1766928066&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38843-1.jpg?v=1766936619&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[CCE], [Collectif] – LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26809-1.jpg?v=1766929009&width=533)
