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  • PELLAT (Charles-Auguste) – EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN SUR LA PROPRIÉTÉ ET SES PRINCIPAUX DÉMEMBREMENTS ET PARTICULIÈREMENT SUR L’USUFRUIT (2e éd.), Suivi d’une traduction et d’un commentaire du livre VI des Pandectes

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  • [Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,

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  • CHAMBRE DES DÉPUTÉS - Secrétariat général législatif : EXTRAITS DES LOIS CONCERNANT L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS, la liberté de la presse et le droit de réunion suivis de tables chronologique et analytique

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  • ZENATI-CASTAING (Frédéric) – SÛRETÉS RÉELLES  Droit commun Addendum : mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024‐562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière

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  • BARRÉ (Martin) – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, étude socio-juridique du contrat, Préface de Philippe Fouchard, Bibl. de droit privé, t. CXCI

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  • [Mélanges Levasseur] – MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN

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  • [VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION

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  • [Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin

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  • FURGOLE (Jean-Baptiste) – TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CAUSE DE MORT, ET AUTRES DISPOSITIONS DE DERNIÈRE VOLONTÉ, suivant les principes et les Décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes, & Maximes du Royaume, tant des Païs du

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  • PELLAT (Charles-Auguste) – TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE XIII DES PANDECTES, AVEC LE TEXTE EN REGARD ; suivie d’un TRAITÉ SUCCINCT DU DROIT DE GAGE ET D’HYPOTHÈQUE CHEZ LES ROMAINS

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  • ALLARD (Eugène) – DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES (Droit romain) ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT (Droit français)

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  • REGNAULT (Henri) – MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 5e éd.

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  • [Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE

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  • HERZOG (Jacques-Bernard) – LE DROIT JURISPRUDENTIEL ET LE TRIBUNAL SUPRÊME EN ESPAGNE. Essai sur les conditions de création du Droit par la Juridiction de Cassation, Bibl. de l’Institut de droit comparé de Toulouse, études de droit privé espagnol, t. VI

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  • CAPITANT (Henri) – DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS  (Contrats, Engagements unilatéraux, legs)   Réimpression de la 3e éd. de 1927 chez Dalloz   Avant-propos de Denis MAZEAUD, Coll. de la Faculté Jean Monnet

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  • DUTEY-HARISPE (Albert) – Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEGATO (Dig. lib. XXXIII. Tit.7.) ; Droit français : DE LA DISTINCTIN DES BIENS (C. N., 516-543) ; Droit administratif: DU DOMAINE PUBLIC MARITIME ET FLUVIAL Thèse pour la Licence, prése

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  • LERMINIER (Eugène) – COURS D’HISTOIRE DES LÉGISLATIONS COMPARÉES PROFESSÉ AU COLLÈGE DE FRANCE (Droit international - Époque romaine depuis Auguste jusqu’à la fin du règne de Commode - Période de 193 ans) - Année scolaire 1835-1836

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  • VOGEL (Louis) – CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT DE LA CONCURRENCE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement devant Berthold Goldman (Président), Philippe Fouchard, Hélène Gaudemt-Tallon, Bruno Oppetit, Antoine Lyon-Ca

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  • VOGEL (Louis) – DROIT DE LA CONCURRENCE ET CONCENTRATION ÉCONOMIQUE, Étude comparative, Préface de Berthold Goldman, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

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  • SERLOOTEN (Patrick) – LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXV

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  • EDELMAN (Bernard) et HERMITTE (Marie-Angèle) – L’HOMME LA NATURE ET LE DROIT, textes de B. E., Elisabeth de Fontenay, François Gros, M.-A. H., Catherine Labrusse-Riou et Martine Rémond-Gouilloud

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