Résultats de la recherche
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BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
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SEITZ (Émile-E.)
LES PRINCIPES DIRECTEURS DE LA PROCÉDURE CRIMIN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François)
INSTRUCTION CRIMINELLE, SUIVANT LES LOIX ET ORD...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL, 2e éd., coll. Petits ...
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BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)
PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les ...
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SOTTILE (Antoine)
LES CRIMINELS DE GUERRE ET LE NOUVEAU DROIT PÉN...
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PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL COMPRENANT L’EXPLICATI...
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LARGUIER (Jean)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 7e éd. entièrement re...
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DELPECH (C.)
LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASS...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
PUECH (Marc)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CRIMINELL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
LA CRISE MODERNE DU DROIT PÉNAL : LA POLITIQUE ...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
ALLARD (Albéric)
HISTOIRE DE LA JUSTICE CRIMINELLE AU SEIZIÈME S...
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DELMAS-MARTY (Mireille)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CARNOT (Joseph-François-Claude)
DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE, considérée dans se...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
Prix habituel 310,00 €Prix habituel -
RONDEAU (Philippe)
DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE EN FRANCE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
PIROVANO (Antoine)
FAUTE CIVILE ET FAUTE PÉNALE, Préface de Pierre...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
SUPPLÉMENT AU TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Association internationale de Droit pénal]
QUATRIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL,...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (le baron)
LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...
Prix habituel 2.286,74 €Prix habituel -
[Projet de Code d’Instruction Criminelle]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LARGUIER (Jean)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![PUECH (Marc) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CRIMINELLE, t. I [seul paru] : LÉGALITÉ DE LA RÉPRESSION, DROIT PÉNAL GÉNÉRAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57515-1_bf2d6273-6206-4413-b573-e1577ad38951.jpg?v=1788157259&width=533)
![[Association internationale de Droit pénal] – QUATRIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Paris (26-31 juillet 1937), Rapports](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53263-1_e42fd697-5521-42a4-983e-7135d213dead.jpg?v=1788155134&width=533)
![[Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4179-1.jpg?v=1788155193&width=533)
