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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
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RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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LAMMASCH (Dr Heinrich)
LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLI...
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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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BERNARD (dit de Rennes Louis)
MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER D...
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FERRIÈRE (Claude de)
LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéde...
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[Colloque]
TROIS ASPECTS DE L’ACTION PÉNITENTIAIRE - THREE...
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ANDRÉ (Léonce)
TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...
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AUGEARD (Mathieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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LLOYD (Dennis)
THE IDEA OF LAW, A Pelican Original
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HERSCH (Liebmann)
LE JUIF DÉLINQUANT, Étude comparative sur la cr...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN D...
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TOUFFAIT (Adolphe), ROBIN (Jean), AUDUREAU (André) et LACOSTE (Jacques)
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS, 2e éd., ...
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[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
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MINVIELLE (Géo)
LA GRAVE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES NO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RHODES (Henry T.-F.)
LA POLICE SCIENTIFIQUE, avec une Préface du Doc...
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KÉGUELIN DE ROZIÈRES (Georges)
CRIMES ET DÉLITS ÉLECTORAUX
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SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
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LUAIRE (René)
LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PERRIER (Charles)
LE CRÂNE ET SES RAPPORTS AVEC LA TAILLE, LA GRA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], CROZE (Hervé)
RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), KOENIGSWARTER (Louis J.), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 16èm...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusiveme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39892-1.jpg?v=1766937802&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1.jpg?v=1766933297&width=533)
![BERNARD (dit de Rennes Louis) – MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER DEVANT LA COUR DE CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, [mq. t. II : matière criminelle]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57307-1.jpg?v=1779695677&width=533)
![[Colloque] – TROIS ASPECTS DE L’ACTION PÉNITENTIAIRE - THREE ACPECTS OF PENAL TREATMENT, t. I [seul] : Rapports - Reports, Travaux de la fondation internationale pénale et pénitentiaire, Cycle d’études de Strasbourg, Septembre 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56780-1_91c2e8eb-e3e3-4157-bf3d-a72047aaa876.jpg?v=1772795924&width=533)
![AUGEARD (Mathieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON [t. II seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44914-1_ec33ead8-fd77-4d6c-94a8-3ca33286bbea.jpg?v=1771252835&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONAL, Journées de Luxembourg du 31 mai - 4 juin 1961. INEXISTENCE, NULLITÉ ET ANNULABILITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Journées de Turin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56869-1_7a305d60-c143-45f6-8d47-9616f788459a.jpg?v=1772797100&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Thèse non publiée], CROZE (Hervé) – RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45642-1.jpg?v=1766943102&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONAL, Journées de Luxembourg du 31 mai - 4 juin 1961. INEXISTENCE, NULLITÉ ET ANNULABILITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Journées de Turin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56396-1.jpg?v=1774864565&width=533)
