Résultats de la recherche
-
DALLANT (René)
LA NOTION DE PRÉPOSÉ DANS L’ARTICLE 1384 DU COD...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées pa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
D’UN CODE À L’AUTRE : LE DROIT COMMERCIAL EN MO...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL CINQUANTE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Actes du colloque de Bellagio 1968, ELABORATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
CONVENTIONS INTERNATIONALES : ACCORDS DE PARIS ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAROLUS-BARRÉ (Louis)
LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE FRANÇAISE,...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème sé...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ARDANT (Philippe)
DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Que...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LENOTTE (Georges)
DES EXPERTISES DEVANT LES CONSEILS DE PRÉFECTUR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Conseil constitutionnel]
CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS ET DES SÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Collectif
ASPECTS JURIDIQUES DU COMMERCE AVEC LES PAYS D’...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE Pr...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
LOISEL (Antoine), LAURIÈRE (Eusèbe de), DUPIN (Eugène), LABOULAYE (Édouard)
INSTITUTES COUTUMIÈRES D’ANTOINE LOYSEL ou MANU...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
Collectif
UNITED NATIONS TEXTBOOK. Texts of Important U.N...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DES FINANCES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
THEVENOT (C.)
DE L’INTÉRÊT DES INTÉRÊTS, Aperçu de la pratiqu...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
OZANAM (Charles)
ASSOCIATIONS, SYNDICATS, FONDATIONS, leur forma...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées par Marie-José GUÉDON, Recherches Panthéon-Sorbonne, Paris I, série Sc. juridiques, Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54236-1_fb47480c-dd92-46c3-aa3c-d5c27e077770.jpg?v=1785078407&width=533)
![[Collectif] – D’UN CODE À L’AUTRE : LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir. Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. 17](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56281-1.jpg?v=1788854532&width=533)
![[Collectif] – LA COMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL CINQUANTE ANS APRÈS, bilan d’activité, Actes du séminaire organisé pour commémorer le cinquantième anniversaire de la Commission de droit international, 21-22 avril 1998, Préface de Kofi A. Annan [ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50371-1.jpg?v=1766947423&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie juridique t. XIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23407-1.jpg?v=1766926750&width=533)
![[Colloque] – Actes du colloque de Bellagio 1968, ELABORATION DE LA SENTENCE PÉNALE, coll. serie di diritto comparato](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8074-1_a45896e2-34ed-4f25-8190-c56e56913774.jpg?v=1766914921&width=533)
![[Collectif] – DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L’ÉTAT, Études coordonnés par Pierre LAVIGNE, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série : sciences juridiques Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32691-1.jpg?v=1766931871&width=533)
![[Journal officiel] – CONVENTIONS INTERNATIONALES : ACCORDS DE PARIS DU 23 OCTOBRE 1954, J.O. n° 60-21 S, coll. Textes d’intérêt général, tirage à part](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29146-1.jpg?v=1766930227&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème série, tome XVII, contenant les lois rendues pendant le Second Semestre 1812 (n° 440 à 461)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26372-1.jpg?v=1766928888&width=533)
![SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2918-1.jpg?v=1766922841&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS ET DES SÉNATEURS, Table analytique des décisions de 1958 à 1978](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42063-1.jpg?v=1766939896&width=533)
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Collectif] – CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DES FINANCES PUBLIQUES. Congrès de Istanbul, septembre 1962, XVIIIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51350-1.jpg?v=1766949328&width=533)
![[Collectif] – MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat, Bibl. de l’IRJS, t. 58](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57820-1_cf33a490-3afe-40aa-a6b5-790c982506dd.jpg?v=1780997987&width=533)
