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  • CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et

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  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I (Introduction, État des personnes, Actes de l’état

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  • SIREY (Jean-Baptiste) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE, ET DE DROIT PUBLIC, DEPUIS L’AVÈNEMENT DE NAPOLÉON, Ière partie (JURISPRUDENCE) & IIème partie (LOIS), t. X (an 1810) à t. XV (1815)

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant le titre premier du livre troisième du Code Civil, Nouvelle éd. accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu’à ce jour par M. Belo

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  • LÉAUTÉ (Jacques) – LES ÉCLIPSES ET LES RENAISSANCES D’INSTITUTIONS EN DROIT CIVIL FRANÇAIS, Thèse (Président : M. Le Balle ; Suffragants : M. Hamel, M. Le Bras), Université de Paris - Faculté de Paris

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  • [Collectif] – LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement

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  • FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric) – DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JURIDIQUE, 9ème éd. ; t. II : LE FAIT JURIDIQUE, 9ème éd., coll. Université

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  • COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome troisième, 8ème éd. par L. Julliot de la Morandière avec addendum de mise à jour au 15 août 1954

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  • [Mélanges Dabin] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DE JEAN DABIN, I - Théorie générale du droit ; II - Droit positif

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augmentée

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  • HUET (Jérôme) – CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR ET GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS, coll. Connaissance et pratique du droit

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd. : t. 8 [seul] : Les Régimes matrimoniaux (1re partie) avec le concours de M. NAST

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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT CIVIL conforme aux programmes des examens de Licence en Droit, t. 3 : Les régimes matrimoniaux. Les successions « ab intestat ». Les dispositions à titre gratuit, 3ème année de licence)

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  • GAUTIER (Alfred) – Cours de droit administratif : PRÉCIS DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LES MATIÈRES CIVILES ET JUDICIAIRES

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  • JEEGERS (Christine) – L’ENGAGEMENT MATRIMONIAL DES ÉPOUX, Une nouvelle approche des causes de nullité de mariage communes en droit canon aux droits civils français et belge, préface de Gérard Fransen

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  • BOTTON (Max), LEBON (André) – CODE ANNOTÉ DU DIVORCE, Contenant : le commentaire du Livre I, Titre sixième du code civil révisé par la loi de 1884. L’analyse de la discussion devant les chambres et celle des travaux préparatoires du Code civil, l’état com

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  • BONNECASE Julien – LE CONFLIT CRÉANCE - DETTE, À propos de la thèse de doctorat de Pierre de Lestapis, LA NOTION JURIDIQUE DE CRÉDIT, Étude de droit civil français 1940

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  • VINEY (Geneviève) – LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS (Généralités, Dommage, Causalité, Fait personnel, Fait des choses, Fait d’autrui), TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques Ghestin, t. IV

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    HAUSER (Jean) et HUET-WEILLER (Danièle) – LA FAMILLE : FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, TRAITÉ DE DROIT CIVIL (Mariage - Concubinage - Filiation - Autorité parentale) sous la direction de Jacques Ghestin

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