Résultats de la recherche
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Collectif
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, Notes et...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[EDCE]
LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)]
[RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAIN...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BERN (Philippe)
LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSIT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES RETRAITS, Pour servir d’Appendice au...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
BILHARD (M.)
TRAITÉ DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE ET DE L’ACCEPTA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE SUR LA VENTE, Commen...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FOURGEAUD (André)
DU CODE INDIVIDUALISTE AU DROIT SYNDICAL, coll....
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
VOCABULAIRE DES SCIENCES SOCIALES, Concepts et ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ÉCRIVAINS DE LA CONSCIENCE EUROPÉENNE, Cahi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
EDUARDUS HUSCHKE (Philipp)
IURISPRUDENTIAE ANTEIUSTINIANAE QUAE SUPERSUNT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
VARIATIONS SUR LE THÈME DU VOISINAGE, dir. Jean...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe) et BILLIAU (Marc)
LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION (2e éd....
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et O...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MELENET (Jean)
TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle éd...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[EDCE] – LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS PUBLICS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 27 mai 1999, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57036-1.jpg?v=1774860104&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1_a4366732-9290-4974-926b-1c003b85a5dc.jpg?v=1790059793&width=533)
![PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)] – [RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, Ordonnez par titre en vingt-quatre livres, augmentée en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests notables, Decisions & curieuses remarques par Jean](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34194-1_df9cde3d-21e6-4dfe-a111-dab138426d95.jpg?v=1790059574&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Collectif] – LA DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE SUR LA VENTE, Commentaire, dir. Massimo C. Bianca, Stefan Grundmann, Sophie Stijns, Traduit par Ludovic Bernardeau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55351-1.jpg?v=1774861581&width=533)
![[Collectif] – ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE LILLE, Année 1963](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27354-1.jpg?v=1766929244&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51722-1.jpg?v=1766950009&width=533)
![[Collectif] – VOCABULAIRE DES SCIENCES SOCIALES, Concepts et indices, MÉTHODES DE LA SOCIOLOGIE, t. I, sous la direction de R. Boudon et P. Lazarsfeld](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46289-1.jpg?v=1766943520&width=533)
![[Collectif] – LES ÉCRIVAINS DE LA CONSCIENCE EUROPÉENNE, Cahier hors série](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33109-1.jpg?v=1766932258&width=533)
![[Collectif] – VARIATIONS SUR LE THÈME DU VOISINAGE, dir. Jean-Philippe Tricoire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56257-1_9ad78119-5aa9-4031-92d6-762edc9cb212.jpg?v=1788854498&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Collectif] – DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et Olivier Duhamel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57747-1_630a8449-fd27-47a9-b9d4-81229f5fdd0a.jpg?v=1780997766&width=533)
